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La notion de souveraineté chez Thomas Hobbes

Publié le 30/08/2012

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Pour John Locke, l’état de nature n’est pas nécessairement synonyme d’état de guerre comme chez Hobbes, mais affiche un certain scepticisme face à cet état naturel, car il n’est empreint de justice impartiale. Il en est un d’égalité, car chacun possède les mêmes facultés que son voisin, ce qui implique un état de non sujétion. Il en est aussi un de parfaite liberté, car l’individu dispose de lui-même sans dépendre de quiconque. Mais, cette liberté n’est pas absolue, car elle est bornée par deux préceptes de la loi de nature, cette dernière découlant de la nature et de la raison humaine. Il s’agit de ne faire de tord ni à soi-même ni aux autres. Mais, « si quelqu’un répand le sang d’un homme, son sang sera aussi répandu par un homme «. L’homme peut tuer, et tous ont ce pouvoir, mais dans un seul but : punir un coupable ayant violé le principe de  « la tranquillité et la conservation du genre humain «. Il existe deux droits, celui de punir le crime par une personne habilitée à le faire et l’autre, d’exiger réparation afin d’assurer sa conservation. Ce pouvoir de juger exige de celui qui juge et châtie : l’exemption de passion et la peine doit être proportionnée au crime commis, tout en dissuadant les autres de commettre un crime semblable. Tous est juge et parti, de là est le problème. Car l’amour-propre des hommes les rend partiaux et inéquitables. À l’opposé de Hobbes, les lois naturelles ont leur place dans l’état de nature, car elles ne vont à l’encontre de la liberté des individus, elles ne sont que qualités de la nature humaine. Cependant, elles représentent, chez les deux auteurs, la raison humaine, fruit d’un être pensant et prudent. L’état de nature n’est pas l’équivalent d’état de guerre. Cet état de conflit est traduit par une action menaçant de destruction un individu divergent. C’est l’atteinte à la liberté de un par l’autre qui dépeint l’état de guerre, car l’état de nature est caractérisé par une indépendance partagée par tous. N’étant pas deux états semblables, ils sont à l’inverse deux contraires absolus. « La privation d’un commun juge, revêtu d’autorité, met tous les hommes dans l’état de nature : et la violence injuste et soudaine produit l’état de guerre «. Les visions de Hobbes et de Locke sont bel et bien opposées sur le sens de l’état de nature. Enfin, le passage à l’État est caractérisé par la recherche d’une justice impartiale et de la disparition de l’état de guerre. III.4.2. Aux origines du libéralisme La pensée de Locke s'organise autour d'un principe : la liberté individuelle, laquelle doit être garantie par une autorité. À l'opposé de Hobbes, Locke prêche que l’homme a l’idée de bon sens moral. C'est toujours en contradiction avec Hobbes que Locke refuse d'abandonner les droits de chacun à un seul individu, et préfère qu'ils soient remis à une communauté à qui revient le pouvoir absolu. Locke cherche une solution qui tienne compte de la nature humaine. Pour lui la nature de l’homme est la même qu’au XVIIIe siècle : soumis à un malheur, réparable. Dieu est assez sage pour avoir donné à chacun de quoi assurer sa subsistance et son salut. L’homme créé par Dieu est doué de raison. Les hommes sont libres, égaux et indépendants. Ce bel équilibre est rompu par les passions des hommes. Les hommes doivent donc quitter leur état de nature (dont Hobbes disait que c'était la guerre), et consentir entre eux de la nécessité d'un pouvoir politique où le pouvoir naturel est remis aux mains de la société. Chaque homme étant à ses yeux avant tout responsable devant Dieu, Locke réfléchit à leur capacité, et à la manière qu'ils pourraient adopter pour y parvenir, de vivre en paix.   Locke ayant mal vécu (il a été ruiné) les troubles religieux entre 1641 et 1689, il s'interroge sur les devoirs et les limites de l'État, dont le pouvoir doit être arrêté par la liberté de la conscience. Pour Locke, l'État ne devrait pas intervenir sur les consciences religieuses. C'est la tolérance qui doit dicter, d'après lui, les devoirs de l'État vis-à-vis de l’Église; c'est encore la tolérance qui doit dicter les devoirs de l'Église vis-à-vis de l’État. Somme toute, Locke est en faveur de la séparation des deux “règnes”. De plus, l’État qui s’origine dans la société en dépend. L’État n’est pas le souverain de la société; il est sa fonction. Si bien que l’État doit être soumis au contrôle de la société. Le pouvoir étatique garantit ainsi les droits naturels de l'homme en donnant le primat à l'intérêt général par delà les passions et les élans égoïstes. Il ne peut y avoir d’État sans consensus. Si chez Locke comme chez Hobbes, les individus sont libres et égaux, et si tous les deux entrevoient la nécessité d’un pacte fondateur de l’Etat public, Locke se distingue radicalement de Thomas Hobbes en adoptant le principe de résistance légitime du peuple vis à vis du pouvoir. L’État que préconise Locke doit s’instaurer par un double contrat social. Un premier contrat, horizontal, lie les individus entre eux et constitue la société civile dans laquelle ils vivront. Autrement dit, le premier contrat social institue le peuple en tant que peuple. Le deuxième contrat, vertical celui-là, lie le peuple fraîchement formé à l’État, ou encore au gouvernement. La légitimité de l’État repose sur le consentement des individus. De plus, il importe de noter que la dissolution du deuxième contrat ne dissout pas le premier. Si le gouvernement ne répond pas aux besoins et aux attentes de la population, le deuxième contrat se dissout, et le peuple recouvre le pouvoir de se doter d’un gouvernement. De plus, pour Locke, quiconque a bénéficié du pouvoir stabilisateur de l’État sur sa propriété privée consent, par cet acte, à la légitimité du pouvoir de l’État. III.5. JEAN-JACQUES ROUSSEAU (1712-1778) III.5.1. La critique rousseauiste Rousseau commence par définir la méthode qu'il faut suivre pour parvenir à une juste conception de l'état de nature: il faut, comme il l'explique dans la préface du même Discours, examiner l'homme de près afin de "démêler ce qu'il tient de son propre fonds d'avec ce que les circonstances et ses progrès ont ajouté ou changé à son état primitif". En d'autres termes la nature humaine sera définie négativement, par abstraction rétroactive des qualités issues de la société. C'est bien là la méthode suivie par Hobbes, mais il n'est pas allé assez loin dans cette abstraction, il s'est arrêté à des éléments qui appartiennent encore à la société. Hobbes croit parler de l'homme primitif, en fait il n'atteint que l'homme sauvage, amplement décrit à cette époque par les explorateurs : "c'est faute d'avoir suffisamment distingué les idées et d'avoir remarqué combien ces peuples étaient déjà loin du premier état de nature que plusieurs se sont hâtés de conclure que l'homme est naturellement cruel et qu'il a besoin de police pour l'adoucir" (Discours, II). C'est bien sûr Hobbes qui est visé ici. Les hommes sauvages sont peut-être "sanguinaires et cruels", mais cela ne préjuge rien de l'homme primitif. Mais quel est-il, cet homme primitif, une fois dépouillé de tout apport culturel ? Rousseau montre qu'il ne peut être qu'un animal solitaire, dont la nature se réduit à l'instinct de conservation. Tout le reste vient de la société, à savoir: le travail, l'intelligence, le langage, la famille, la propriété, les passions et les sentiments, la morale, la raison, etc. Quant à Hobbes, son erreur est de ne pas avoir vu le caractère éminemment social des passions qu'il place à l'origine de la guerre, de l'orgueil par exemple. L'orgueil, issu de l'amour-propre, peut bien être considéré comme la cause de l'agressivité de l'homme, mais cet orgueil n'est pas une passion primitive, il ne procède pas de l'amour de soi, expression naturelle de l'instinct de conservation. Il vient en réalité de la comparaison avec les autres, comparaison qui suppose certaines facultés de connaissance et de conscience de soi, nées avec la société. De même le désir de compétition et la méfiance ne peuvent être ressenties que par des hommes qui vivent en société, cela est manifeste. On voit donc mal comment l'homme primitif pourrait être enclin à attaquer ses semblables, le seul élément de sa nature, l'instinct de conservation, le poussant plutôt à fuir l'affrontement. III.5.2. La guerre à l’état de nature  La conception rousseauiste de la guerre à l’état de nature se manifeste sous une forme critique. Cette critique a deux aspects différents mais complémentaires. D’une part elle est critique négative dans la mesure où elle réfute la thèse hobbesienne ; d’autre part elle est positive du fait que Rousseau circonscrit la notion de guerre. Rousseau récuse la conception de l’état de nature dont « le sophiste Hobbes ose tracer l’odieux tableau «. Le fait que Hobbes ait posé a priori la situation des individus comme conflictuelle traduit selon Rousseau un pessimisme certain. Pour lui Hobbes a une vision pessimiste de la nature humaine originelle. L’agressivité au sein de l’état de nature contredit son idée selon laquelle l’homme est bon par nature. En s’adressant explicitement à son prédécesseur, Rousseau oppose un refus d’adhésion à la pensée hobbesienne. Il écrit : « N’allons surtout pas conclure avec Hobbes que pour n’avoir aucune idée de la bonté l’homme soit naturellement méchant, qu’il soit vicieux parce qu’il ne connaît pas la vertu «. Pour Rousseau l’agressivité de l’individu à l’état de nature traduit une méchanceté directement rattachée au cœur de l’homme sortant des mains de la nature. Or ce qualificatif est inadmissible de son point de vue. Car "admettre que le principe du mal est inscrit dans la nature humaine aurait contredit l’hypothèse d’une innocence naturelle". L’état de guerre, tel que décrit par Hobbes et tel qu’interprété à la lumière du rousseauisme traduit ainsi une vision pessimiste du philosophe de Malmesbury. Ceci est le premier aspect de la critique de Rousseau qui ouvre la voie au second. Le second aspect est une touche critique positive. En effet, plus qu’un simple pessimisme, Rousseau constate que l’état de nature décrit comme une guerre exprime une réelle incompréhension de Hobbes pour ce qui concerne ce phénomène. En mettant en opposition ses idées avec "l’absurde doctrine" et "l’horrible système de Hobbes" Rousseau veut montrer que Hobbes ignore tout de la guerre, et qu’il faut élucider ce phénomène. Pour Rousseau « la guerre naît de l’état social «. Autrement dit la guerre ne peut pas exister en tant que situation permanente à l’état de nature. Rousseau s’appuie sur les arguments qui suivent à la guerre de chacun contre tous il oppose le fait qu’il ne saurait y avoir de guerre entre les particuliers pris dans leur individualité. La guerre proprement dite n’existe qu’entre Etats, et de surcroît elle nécessite le consentement réciproque des belligérants. Au contraire, elle est une simple agression ou violence. Ainsi c’est admettre que la guerre s’inscrit en même temps dans la durée. La guerre s’oppose donc aux rivalités éphémères qui mettent en contradiction les individus. Il lui faut une certaine constance de ces affrontements entre les Etats. Elle ne doit pas reposer sur les passions fugaces et les désirs des hommes. C’est pourquoi Rousseau définit la guerre comme suit : « j’appelle donc guerre de puissance à puissance l’effet d’une disposition mutuelle, constante et manifeste de détruire l’Etat ennemi, ou de l’affaiblir au moins par tous les moyens que l’on peut «. De ce qui précède, la guerre est en fait impossible à l'état de nature, Rousseau ajoute à celui qu'on vient d'invoquer d'autres arguments qui paraissent convaincants. Il fait par exemple remarquer que l'homme naturel est démuni de tout, qu'il ne possède rien, et qu'il ne peut, de ce fait, être ni envieux, ni agressif, ni jaloux; Rousseau rappelle (Discours, II) qu'"il ne saurait y avoir injure, où il n'y a point de propriété". Par ailleurs l'homme primitif n'est pas bon, ainsi qu'on l'a vu plus haut, puisque la moralité apparaît seulement avec la société, il ne saurait donc non plus être méchant; les hommes à l'état de nature "ne sont pas méchants précisément parce qu'ils ne savent pas ce que c'est qu'être bons". Enfin, nous y revenons, l'homme naturel est solitaire, il n'a donc pas avec ses semblables des rapports suffisamment poussés pour entrer en guerre avec eux. Rousseau, dans son livre Du Contrat Social, consacre une grande partie à l'examen de cette question de la guerre ; il écrit par exemple que : « par cela seul que les hommes, vivant dans leur primitive indépendance, n'ont point entre eux de rapports assez constants pour constituer ni l'état de paix, ni l'état de guerre, ils ne sont pas naturellement ennemis «. 

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« œuvre Les six livres de la République il déclare que « la souveraineté est une, indivisible et perpétuelle ».

Elle sert de pilier à l'analyse de l'État et constitue le critèrede distinction des différentes formes de gouvernement décrites par l'auteur.

Dans Les six livres de la République, Bodin tente de restaurer la théorie monarchiquecontre le pragmatisme philosophique (État fondé sur la force) et les Monarchomaques (adversaires du pouvoir royal qui prônent le droit de résistance, de tyrannicide.Il utilise la méthode historique (rejette la Scholastique et l'utopique), surtout l'histoire constitutionnelle des principaux États européens.

Il développe les principesd'une monarchie tempérée par les Etats-Généraux.

Bodin prend le mot dans son sens initial de chose publique commune à tous.

La République, au sens large, désignen'importe quel État régi par des lois ayant en vue l'intérêt général.

Bodin par cet ouvrage apporte une certaine définition de l'État, un concept de souveraineté, et unenouvelle classification des régimes et théorie du meilleur régime (la monarchie royale).

De plus, sa pensée politique prépare la voie à l'absolutisme de Hobbes commeon aura à le voir plus loin.

Selon lui la « République est un droit gouvernement de plusieurs ménages, et de ce qui leur est commun, avec puissance souveraine ».

Il ya donc 4 composantes fondamentales:* Un droit gouvernement: Bodin entend par là différencier les sociétés politiques (États) des associations de brigands, qui ne sont pas des États car leur communautén'a pas de droit gouvernement selon les lois de nature.

Il ne suffit pas pour constituer un État d'une "société d'hommes assemblés pour bien et heureusementvivre"(Cicéron et Aristote).

Ce qui importe surtout c'est que la communauté soit gouvernée conformément à la justice et à la raison.

Bodin est réaliste, contrairementaux idéalistes Platon et Thomas le More qui ont imaginé "une République en Idée".De plus, Bodin ajoute 3 conditions:* La souveraineté* L'intérêt commun* La famille: élément constitutif fondamental de l'État car le roi représente le chef de famille dans l'État, il montre ainsi sa préférence pour l'autorité monarchique.

Lafamille par opposition à l'autorité publique car il n'y a pas de chose publique sans chose propre c'est-à-dire pas d'État sans propriété privée.

Bodin vise, donc, àassurer l'intangibilité des patrimoines, ce qui constitue une limite à la puissance souveraine.Plus particulièrement dans cet extrait, Bodin donne une définition précise de la souveraineté.

Il développe l'idée que la souveraineté est une puissance absolue etperpétuelle en lui donnant des caractéristiques qui ont été reprises à l'envie par les zélateurs de l'absolutisme.

En voulant que la souveraineté soit une et indivisible, ill'a conçue dès l'abord monarchique ; en la voulant non déléguée, il a écarté l'élection ; en la voulant irrévocable, il l'a fondée sur une donation, c'est-à-dire sur un actefait une fois pour toutes ; en la voulant perpétuelle, il l'a pensée héréditaire ; en la voulant suprême, il a estimé qu'aucun autre pouvoir ne pouvait lui demander descomptes, ni le Pape ni l'Empereur à l'extérieur, ni à l'intérieur, les États et les parlements.

Dans ce même ordre d'idée, il explique que si le souverain fait, casse,interprète la loi et dispense de son application par l'octroi de privilèges.De quelles manières s'exprime la souveraineté? La souveraineté se caractérise surtout à travers la loi.

Cela ne concerne pas uniquement les lois, mais aussi les traités,les dettes et les officiers royaux.

Pour s'assurer de conserver cette prérogative, le roi mentionne toujours en fin de texte, nonobstant tous édits et ordonnances,auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes donc, tout texte de loi qui n'a pas reçu l'exprès mandement du Roi n'a pas force obligatoire, que ce soit parconsentement exprès ou du moins par souffrance du Prince.C'est à Bodin qu'échoit cette tâche.

En tout cas, après Bodin, « penser politique, ce sera penser la souveraineté ».

La souveraineté est désormais la chef de voûte del'édifice du droit politique, c'est-à-dire du système théorique des concepts et catégories présidant à la naissance et au développement de l'Etat moderne.

La notion desouveraineté visait, ici, à remettre dans les mêmes mains la source du pouvoir et son exercice.

La souveraineté est, d'origine, monarchique, et c'est pourquoi il sera sidifficile pour les démocraties de conserver cette notion pour affirmer la souveraineté du peuple.En effet, il fallait faire comprendre pourquoi et justifier en quoi le peuple, qui est à la source du pouvoir, n'exerce pas lui-même le pouvoir.

Les théoriciens de ladémocratie tiennent à conserver le caractère absolu de la notion monarchique de souveraineté.

A propos de la monarchie royale, c'est le Souverain qui fait lacitoyenneté et non l'inverse.

C'est le Souverain qui commande pour être obéi sans contrepartie.

Citons Bodin :« C'est la reconnaissance et l'obéissance du franc sujet envers son prince souverain, et la protection, justice et défense du prince envers le sujet qui fait le citoyen ».Malgré une certaine réciprocité entre l'obéissance du sujet et la protection du souverain, on ne peut pas encore parler d'un contrat, comme nous le verrons plus loinchez Thomas Hobbes.

Contre les théoriciens légistes protestants de son époque, lesquels réclamaient, sinon les libertés démocratiques, du moins la liberté deconscience, Bodin répliquait, par la nécessité, d'exclure toute possibilité de jugement librement exercé dans le for intérieur de la conscience privée, car c'était, là,concurrencer les positions du prince.

C'était, là en somme, ouvrir les portes de la rébellion.

En effet, juger par soi-même, cela implique, comme disait Bodin, que l'onfît « sinistre jugement de la conscience de son prince ».Bodin était encore infiniment moins libéral que Thomas Hobbes, lequel affirmera après Bodin, la liberté de conscience, et fait reposer la souveraineté sur un contrat.Mais, chez Bodin, ce qui est ici intéressant pour comprendre la notion ultérieure de souveraineté populaire, c'est l'idée que la souveraineté est « absolue, indivisible,incommunicable, intransmissible ».

C'est à cette idée, précisément, que tenaient beaucoup les révolutionnaires, tout en voulant que le véritable détenteur de lasouveraineté ne soit pas le Roi, mais le Peuple.I.2.1.

Définition bodinienne de la souverainetéSelon Bodin : « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République ».

Si Bodin offre la première véritable théorisation du concept desouveraineté, il n'a pas inventé cette notion qu'il emprunte au droit romain.

Alors que le mot se diffusera uniquement au XVIème siècle, la notion de souveraineté estpourtant présente dès le XIIème siècle.

En effet, avec l'affaiblissement du Saint Empire romain-germanique au début du XIIème siècle, apparaît l'idée que le roiserait, dans les limites de son royaume, le titulaire d'un pouvoir indépendant et supérieur à tous les autres pouvoirs.

C'est cette idée que les légistes royaux vonts'employer à faire triompher en diffusant cette phrase, afin de délier le roi de France en tant que sujet de l'empereur : le roi est empereur en son royaume.

A cette lutteexterne s'ajoute une lutte au sein des royaumes opposant le roi aux différents seigneurs féodaux.

La distinction opérée au XIVème siècle entre la «suzeraineté » et la «souveraineté » est significative de cet insensible glissement de la royauté féodale vers la monarchie moderne.

Tandis que le suzerain reste lié par ses engagements àl'égard de ses vassaux, le souverain dispose d'une autorité directe sur ses sujets.Bodin a pour originalité de faire de l'idée de souveraineté l'épicentre de sa théorie politique : La souveraineté est l'essence et le principe de l'Etat.

Aussi écrit-il : «aussi la République sans puissance souveraine n'est plus République ».

Ainsi, un Etat reste inchangé, que l'Etat soit gouverné royalement ou populairement, sonprincipe, qui est la souveraineté, reste inchangé.

Ainsi la souveraineté est perpétuelle, c'est- à dire qu'elle n'est pas limitée dans le temps.

Cette distinction entre Etat etgouvernement est encore celle sur laquelle sont basés nos systèmes étatiques modernes.

Donc la souveraineté n'est pas ce qui caractérise le pouvoir du chef, c'est cequi constitue l'Etat.Aussi, sa pensée politique met en lumière un principe nouveau qui fait de Bodin, après Marsile de Padoue et Machiavel, l'initiateur de la théorie moderne de l'Etat.

Ceprincipe est la définition du pouvoir politique comme forme nécessaire de l'existence sociale.

Il considère, ainsi, que l'existence d'un pouvoir public unifié et unifiantest une condition obligatoire à toute société historique et ce qui caractérise essentiellement ce pouvoir c'est la puissance souveraine.La théorie politique de Bodinplace donc la souveraineté comme « principe fondamental de l'Etat ».

Elle n'est plus pensée comme un attribut du puissant mais comme l'essence même de l'Etat.I.2.2.

Définition juridiqueLe concept émerge pour la première fois avec Jean Bodin dans les six livres de la République.

Tout en s'inscrivant, dans un contexte de réinterprétation, du droitlatin, cette émergence annonce, en fait, les logiques étatiques modernes.

Il ne recouvre, en effet, aucune notion de la législation romaine : ni l'imperium, qui désigneune simple puissance de commandement militaire, ni la summa potestas, qui se rapporte à un pouvoir de vie et de mort ne synthétisent ce vaste ensemble conceptuel.Cette absence de précédent notionnel est d'ailleurs mise en évidence par Bodin : «Il est ici besoin de former la définition de la souveraineté, car il n'y a ici nijurisconsulte, ni philosophe politique, qui l'ait définie ».En tant qu'outil théorique nouveau, la souveraineté témoigne des conditions intellectuelles et politiques d'une époque déterminée : la Renaissance.

La souverainetécesse, en effet, progressivement de se dégager d'un rapport de force militaire ou symbolique (celui des institutions religieuses), pour émaner d'une représentationrationnelle du pouvoir étatique.

L'essor de la notion de raison d'Etat à la Renaissance correspond à cette mutation.

En tant que production d'une rupture socialeparticulière, la souveraineté imprègne de facto, la pensée de la Renaissance.

Machiavel y fait ainsi allusion dans son œuvre - sans l'expliquer ouvertement toutefois.Chez Bodin, la souveraineté sert de pilier à l'analyse de l'Etat : La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République, c'est-à-dire la plus grandepuissance de commander.

Absolue et perpétuelle, la souveraineté l'est avant tout parce qu'elle n'est limitée ni en puissance ni en charge à un certain temps.I.2.3.

Un seul souverain distinct du peupleLa souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République comme l'avons-nous souligné ci-haut, république étant entendue, ici, non pas au sensmoderne qui l'opposerait au régime monarchique, mais au sens classique de Res publica, c'est-à-dire l'Etat.Selon Bodin, le caractère perpétuel de la souveraineté repose sur un principe de séparation du souverain, l'Un, et du peuple, la Multitude.

L'Etat est le systèmed'ordination de la Multitude (peuple), en la personne du prince souverain.

Bodin marque même une quasi transcendance entre le roi et ses sujets en affirmant que le. »

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