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« Les pouvoirs du roi en 1791 et 1814 » (Histoire)

Publié le 03/09/2012

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En 1814, la restauration doit concilier le retour au principe de légitimité royale de l’Ancien régime avec les réformes sociales acquise par la Révolution et sur lesquelles il est impolitique de revenir. A cette époque, on voit apparaître un début de régime parlementaire, le pouvoir exécutif est scindé entre les mains du roi et des ministres. Ainsi le souverain n’est plus seul le chef de l’exécutif. Naît alors « le pouvoir ministériel « par opposition au « pouvoir royal «. Les ministres deviennent indépendant du monarque et forment un conseil : « un cabinet «. Ce gouvernement du cabinet, regroupe les ministres dont la compétence est séparée de celle du roi. Les ministres deviennent indépendant du roi et peuvent exercer leurs fonctions seuls. De plus en plus le monarque révèle un esprit de conciliation qui, sans renoncer au prérogatives de l’Exécutif, n’en fais usage qu’avec modération. Cette idée provient de l’expérience de la période révolutionnaire qui a montré le danger d’un tel conflit. De plus, chateaubriand affirme l’importance pour les ministres de posséder la majorité : « sans majorité, un gouvernement ne peut exister «. En outre, si la majorité change de camps alors les ministres persistent mais le gouvernement disparaît. Ainsi d’après la théorie de la restauration, le gouvernement et donc le souverain n’est plus tout puissante, il doit suivre la majorité et c’est donc la nation qui décide. On voit apparaître en 1814, une nouvelle limitation du pouvoir notamment avec la division du pouvoir exécutif et l’importance de la majorité. Le pouvoir royal se voit à nouveau diminuer au profit d’un régime parlementaire qui tente de se mettre en place.

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