2 résultats pour "1128"
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Méditerranée.
Gautier, elleestprésente dansleSinaï eten Palestine etconstruit àHéliopolis et,bien sûr,Thèbes, oùelle se fait édifier untemple funéraire ausud duRamesseum etune tombe danslaVallée desRois (VdR 14). Cette dernière serausurpée etterminée parSethnakht, aprèsquelecreusement qu'ilavait entrepris dela tombe 11,qu'il sedestinait àl'origine, avaitfaitdéboucher accidentellement lestravailleurs danslatombe 10 voisine, celled'Amenmès. Sethnakhtdéclareavoirchassé l'usurpateur (KRIV671,10-672,14), etlePapyr...
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C. E. 29 nov. 1912, BOUSSUGE, Rec. 1128, concl. Blum
RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR TIERCE OPPOSITION C. E. 29 nov. 1912, BOUSSUGE, Rec. 1128, concl. Blum (S. 1914.3.33, concl. Blum, note Hauriou; D. 1.916.3.49, concl. Blum; R. D. P. 1913.331, concl. Blum, note Jèze) Cons. que si, en vertu de l'art. 37 du décret' du 22 juill. 1806, toute personne qui n'a été ni appelée ni représentée dans pnstance peut former tierce opposition à une décision du Conseil d'Etat rendue en matière contentieuse, cette voie de recours n'est ouverte, conforméme...