3 résultats pour "1193"
- INGEBURGE (1176-1236) Veuf d'Isabelle de Hainaut, Philippe Auguste épouse cette fille du roi du Danemark en 1193.
- Albert le Grand, saint, vers 1193-1280, né à Lauingen (Souabe), philosophe et savant allemand.
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Article 1er, alinéa 1 de la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973, Journal Officiel 30 décembre, dite « loi Royer »: commentaire
carte professionnelle deli- vree par le prefet. Auto-ecoles: Un bre- vet special pour l'ensei- gnement de la conduite ainsi que l'autorisation d'enseigner sont accord& par le prefet. De meme, les vehicules doivent faire l'objet dune autorisation de mise en circulation. Casinos et maisons de jeux : Le principe etant ('interdiction des ca- sinos et des maisons de jeux, leur autorisation est accordee par le ministre de l'Interieur dans les sta- tions balneaires, thermales ou climatiques pour des je...