14 résultats pour "1407"
- LOUIS D'ORLEANS (1372-1407) Fils de Charles V, marié à Valentine Visconti.
- 1407 Assassinat de Louis d'Orléans.
- 1407 Assassinat de Louis d'OrlÈansF061B.
- 1407 Assassinat de Louis d'Orléans.
- ARMAGNACS ET BOURGUIGNONS (1407-1435) - HISTOIRE.
- CLISSON, Olivier de (1336-1407) Connétable de France.
- CLISSON, Olivier de (1336-1407) Connétable de France.
- Le crime de la rue Vieille-du-Temple (23 novembre 1407)
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- « Rien ne m'est plus, plus ne m'est rien. » VALENTINE VISCONTI, en 1407. Commentez.
- LOUIS D'ORLEANS (1372-1407) Fils de Charles V, marié à Valentine Visconti.
- BERNARD D'ARMAGNAC (mort en 1418) Le mariage de sa fille, Bonne, en 1407, avec le jeune duc d'Orléans, fait de lui le chef des Armagnacs.
- Clisson (Olivier de), 1336-1407, né à Clisson (Loire-Atlantique), chef militaire français.
- Valla o u Della Valle Lorenzo , 1407-1457, né à Rome, humaniste italien.
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Article 1407 du Code général des impôts : commentaire
la taxe, non seulement des locaux d'habitation proprement dits, mais aussi de leurs de- pendances, c'est-A-dire de tout local ou terrain qui, en raison de sa situation par rapport a la partie principale du local, de son amenagement ou de sa destination, peutetre considers comme une an- nexe de celle-ci. II s'agit des garages, jardins d'agre- ment, pares et terrains de jeu, mais egalement les parkings privatifs, les serres d'agrement et autres constructions (re- mises, installations spor- tives),...