2 résultats pour "1434"

• Article 1434 du Code civil: commentaire

  pour une part et avec des fonds propres, pour l'autre avec des fonds provenant de la communaute. Dans ce cas, le bien ne peut devenir propre que dans la mesure (DC, les deniers propres utilises repre- sentent au moins la moi- tie du prix d'acquisition. II faut toujours, bien sOr, que I'acte d'acquisition contienne la double decla- ration. Enfin, it arrive qu'un epoux veuille acheter un bien alors qu'il ne dispose pas encore des deniers neces- saires. Dans ce cas, it part acquerir le bien et stip...

• Élégante et raffinée, battue par le flux de millions de touristes, provinciale à ses heures dans ses fonctions de métropole toscane, Florence est une ville exceptionnelle par la richesse de son héritage historique.

  Italie - l'Arno et le Ponte Vecchio, à Florence, page 2618, volume 5 Un illustre foyer de civilisation Jusqu'au XII e siècle, Florence occupa une place modeste dans l'histoire italienne. Municipe romain et siège d'une colonie de vétérans au I er siècle avant J.-C., elle passa successivement sous l'influence des Goths, des Byzantins puis des Lombards, avant d'être comprise dans le marquisat de Toscane et, par celui-ci, dans le royaume d'Italie et le Saint Empire romain germanique. Bénéfici...