4 résultats pour "433"
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Extrait de l'article L.433-1 du Code de la Sécurité sociale : commentaire
mois, comme pour la ma- ladie. Le plafond est tres eleve : pour chaque jour, il est egal a I % du plafond an- nuel. (Pour calculer les indemnites journalieres, tapez 3617 LamySA.) Revision :Quand l'arret de travail dure plus de 3 mois, le montant de l'indemnite journaliere peut faire ('objet d'une re- vision a la hausse si le coOt de la vie a augmente, de telle sorte que le gouver- nement a juge utile de prevoir une majoration. Duree de versement: L'indemnite joumaliere est, payee jusqu'a la fin...
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astéroïde - astronomie.
pourquoi ces astéroïdes potentiellement dangereux suscitent un grand intérêt dans la communauté scientifique. Plusieurs centaines de ces astéroïdes sont connus et placéssous haute surveillance. Ils sont répartis en trois groupes selon leurs caractéristiques orbitales ( voir orbite). Le groupe Aten regroupe les astéroïdes dont le demi-grand axe orbital est inférieur à 1 UA (c’est-à-dire inférieur à celui de la Terre) et l’aphélie (point de l’orbite le pluséloigné du Soleil) supérieur à 0,983 UA...
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Article 433-19 du Nouveau Code pénal: commentaire
fait courir au veritable por- teur du nom le risque de faire luimeme ('objet des poursuftes. L'affirmation de la fausse identite par le de- linquant peut avoir lieu tant a l'ecrit qu'a ('oral. L'infrac- tion est d'ailleurs constftuee que les poursuftes aient ou non ete engagees. Lessen- tiel est en effete risque que cette attitude fait peser sur un innocent. La peine encourue est relativement elevee (5 ans d'emprison- nement et 500 000 F d'amende). Cette peine est cumulable avec celle infli- gee...
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Définition:
ÉVEILLER, verbe transitif.
paresse souriante à s'éveiller (ÉMILE ZOLA, Une Page d'amour, 1878, page 846 ). Après le passage des premiers tramways, la ville s'éveille peu à peu, les premières brasseries ouvrent leur porte sur des comptoirs chargés de pancartes (ALBERT CAMUS, La Peste, 1947, page 1315) : Ø 3. Dès l'aube rougissante sur la campagne blême, entre Dôle et Pontarlier, le spectacle des champs qui s'éveillaient, le gai soleil qui se levait de la terre, — le soleil échappé comme eux de la prison des rues (...) des...