6 résultats pour "509"
- 509 av.J-C: L'avènement de la République romaine
- Chute des Tarquins - 509 av. J-C (Antiquité romaine)
- 509 av. J-C: Mise en place de la république à Rome
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Article 509-1 du Code civil : commentaire
Action en justice in- t6ressant ['incapable : L'assistance du curateur est requise pour toute action a caractere extra- patrimonial (divorce, actions relatives a la filia- tion) et toute action en partage concemant le ma- jeur. Cette assistance nest, en revanche, pas neces- saire pour les actions a caractere patrimonial, que ('incapable peut introduire librement. Le curateur est cependant tenu informe du deroulement du pro- ces et autorise a intervenir s'il le juge utile. II peut, par exemple, p...
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C.E. 21 juin 1895, CAMES, Rec. 509, concl. Romieu
RESPONSABILITÉ - RISQUE C.E. 21 juin 1895, CAMES, Rec. 509, concl. Romieu (S. 1897.3.33, concl. Romieu, note Hauriou: D . 1896.3:65, concl. Romieu) Cons. que le sieur Cames, ouvrier à l'arsenal de Tarbes, a été blessé 'à la main gauche, le 8 juill. 1892, par un éclat de métal projeté sous le choc d'un marteau-pilon; que, par suite de cet accident, le sieur Cames se trouve d'une manière définitive dans l'impossibilité' absolue de se servir de sa main gauche et de pourvoir à s...
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Peuple aux origines encore inconnues, les Étrusques s'implantèrent dans l'actuelle
Toscane vers le VIII e siècle avant J.
avant J.-C. une grave défaite devant Cumes, qui s'était alliée à Syracuse. Ils furent également chassés de Rome et du Latium en raison soit d'une alliance des habitants de Cumes et des Latins, soit d'une insurrection contre la royauté comme le mentionne l'histoire légendaire de Rome (509 avant J.-C.). Les cités étrusques de Campanie, dès lors coupées de l'Étrurie, tombèrent sous la domination des Samnites, qui prirent Capoue en 423 avant J.-C. La conquête de l'Étrurie par les Romains...