4 résultats pour "592"

• GONTRAN (545-592) FrËre de ChilpÈric Ier et de Sigebert, la Bourgogne lui est donnÈe en partage.

• GONTRAN (545-592) Frère de Chilpéric Ier et de Sigebert, la Bourgogne lui est donnée en partage.

• République populaire du Cambodge (fiche d'identité) Kampuchéa Prachéathipatéyy Code international: KHM Superficie: 181 916 km2 Population: 8 592 000 h.

• T. C. 17 mars 1949, Soc. « HÔTEL DU VIEUX-BEFFROI », Rec. 592 et Soc. « RIVOLI-SÉBASTOPOL», Rec. 594

  COMPÉTENCE - EMPRISE T. C. 17 mars 1949, Soc. « HÔTEL DU VIEUX-BEFFROI», Rec. 592 ' et Soc. « RIVOLI-SÉBASTOPOL», Rec. 594 (S. 1950.3.1, concI: Delvolvé, note Mathiot; D. 1949.209, concl. Delvolvé, note P.-I.;. J.; J. C;- P. 1949.II.4997, note George) I. - Soc. « Hôtel du Vieux-Beffroi» Cons. que la protection de la propriété privée rentre essentiellement dans les attributions de l'autorité judiciaire; Cons. qu'un hôtel, sis à Béthune, et appartenant à la Société à responsabilité li...