2 résultats pour "celuici"

• Qu'est-ce que l'emprise totale en matière d'expropriation Lorsque l'administration frappe un immeuble d'expropriation partielle, rendant la partie non concernée inutilisable pour son propriétaire, celuici peut demander que la propriété soit considérée dans sa totalité.

  demande par le juge, celui-ci fixe, d'une part, le montant de l'indemnité d'expropriation, d'autre part, le prix d'acquisition de la portion acquise en plus de la partie ex- propriée. n Cas de l'emprise partielle : Une emprise partielle résultant d'une expropriation peut égale- ment compromettre la structure d'une exploita- tion. Il en est ainsi des ex- ploitations agricoles qui se retrouvent complètement déséquilibrées du fait du morcellement de la pro- p...

• Le Monde Musulman

  Au moment où les premiers croisés arrivent en Orient, dans les dernières années du XIe siècle, ils trouvent en face d'eux un monde musulman enplein bouleversement politique. Déjà un siècle auparavant, les Fatimides, dynastie qui s'est d'abord imposée en Afrique du Nord avant des'emparer de l'Égypte et d'y fonder la ville du Caire (973), ont ébranlé l'empire des Abbassides de Bagdad : non seulement ils ont privé celuici del'Égypte, de la Palestine et d'une partie de la Syrie, mais en outre,...