9 résultats pour "consorts"
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Définition du terme:
CONSORT, substantif et adjectif masculin.
? Ce cercleux [Swann] en rupture d'aristocratie, ne se doutait gu?re qu'il serait un jour le prince consort embourgeois? de notre Odette nationale. MARCEL PROUST, Sodome et Gomorrhe, 1922, page 894. ? [Avec ellipse du substantif] Un consort. Un prince consort. Remarque?: 1. Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise, Compl?ments 1842, DICTIONNAIRE UNIVERSEL DE LA LANGUE FRAN?AISE (LOUIS-NICOLAS BESCHERELLE) 1845, Grand dictionnaire universel du XIXe. si?cle (Pierre Larousse), Nouveau Larousse...
- SAINTE FAMILLE (La) ou Critique de la critique critique, contre Bruno Bauer et consorts
- Proserpina Roman Queen of the Underworld (2) and the consort or wife of Dis, the Roman god of the underworld.
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C. E. 24 juin 1949, CONSORTS LECOMTE, Rec. 307
, RESPONSABILITE RISQUE - POLICE j - C. E. 24 juin 1949, CONSORTS LECOMTE, Rec. 307 (S.. 1949.3.61, concl. Barbet; D. 1950.5, chron. Berlia et Marange; R. D. P. 1949.583, note Waline; J. C. P. 1949.11.5092, concl. Barbet, note George) Sur les conclusions dirigées contre la Ville de Paris : Cons. qu'il est établi par l'instruction que le coup de feu, qui a entraîné la mort du sieur Lecomte a été tiré par un gardien de la paix · au cours d'une opération de police en vue d'arrê...
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Revue de Presse Madrid 2013 Septembre Novembre Monarchie
Lo que voy a ,intentar, hacer es traducir el sentimiento de los españoles y por que este cambio de opinión sobre el rey. I) Un periodo muy peligrosa por la casa-real 1)La casa real : corrupción? Hoy, el principal problema de la casa real es el caso de Iñaki Urdangarin. Sobre su biografía, Iñaki Urdangarin : « duque consorte de Palma de Mallorca (Zumárraga, Guipúzcoa, 15 de enero de 1968), es un balonmanista español retirado, esposo de la infanta de España y duquesa de Palma de Mallorca Crist...
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Cas pratique
La Cour d’Appel d’Aix en Provence, dans un arrêt en date du 18 mars 2006, le déboute de sa demande au titre que l’acte produit, sur lequel seule la signature est de la main du débiteur, ne constitue qu’un « commencement de preuve par écrit ». Critiquant cet argumentaire, le débiteur se pourvoit alors en cassation. L’adaptation du droit de la preuve aux nouvelles technologies de l’information et signature électronique influe t’elle sur le mode de preuve apportée de façon dactylographiée d...
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C. E. 24 nov. 1961, MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS c. CONSORTS LETISSERAND, Rec. 661
RESPONSABILITÉ - PRÉJUDICE MORAL C. E. 24 nov. 1961, MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS c. CONSORTS LETISSERAND,-Rec. 661 (S. 1962.82, concl. Heumann, note Vignes; D. 1962.34, concl. Heumann; R. D. P.. 1962.330, note Waline; J. C. P. 1962.II.12425, note Luce; A. J. 1962.22, chr. Galabert et Gentot). ... En ce qui concerne le sieur Letisserand (Camille) : Considérant qué s'il n'est pas établi - ni mê_me allégué - que le décès du sieur Letisserand (Paul) ait causé au sieur Letisserand (Camill...
- Fiche de jurisprudence
- Marie 1ère d'Ecosse