2 résultats pour "contumax"
-
Définition du terme:
contumax
CONTUMACE, CONTUMAX, substantif et adjectif.
Condamn?s contumaces (confer L?on Gozlan, Le Notaire de Chantilly, 1836, page 29 ). Les accus?s de Versailles, comparants et contumaces (PIERRE-JOSEPH PROUDHON, Les Confessions d'un r?volutionnaire pour servir ? l'histoire de la R?volution de f?vrier, 1849, page 330. Confer ?galement supra I, MOREAU, loco citato) : ? 2. Le banc des assises avait d? se contenter de deux subalternes (...) qui avaient ?t? condamn?s contradictoirement ? dix ans de gal?res. Les travaux forc?s ? perp?tuit? avaient...
-
Définition du terme:
contumace
CONTUMACE, CONTUMAX, substantif et adjectif.
Condamn?s contumaces (confer L?on Gozlan, Le Notaire de Chantilly, 1836, page 29 ). Les accus?s de Versailles, comparants et contumaces (PIERRE-JOSEPH PROUDHON, Les Confessions d'un r?volutionnaire pour servir ? l'histoire de la R?volution de f?vrier, 1849, page 330. Confer ?galement supra I, MOREAU, loco citato) : ? 2. Le banc des assises avait d? se contenter de deux subalternes (...) qui avaient ?t? condamn?s contradictoirement ? dix ans de gal?res. Les travaux forc?s ? perp?tuit? avaient...