8 résultats pour "convocation"

• Définition du terme: CONVOCATION, substantif féminin.

  leurs convocations dix jours avant l'examen; tirer une convocation de sa poche; j'ai perdu ma convocation; pr?venir par convocations et affiches?: ? 2. Le fond de la bo?te ?tait bourr? de convocations ? des enterrements civils,... ANATOLE-FRAN?OIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Le Chat maigre, 1879, page 171. B.? HISTOIRE. Les convocations anglaises. Les deux assembl?es du clerg? anglican (une chambre haute et une chambre basse), qui se r?unissent chaque ann?e, en m?me temps que le Parlemen...

• Définition du terme: CONVOCATEUR, -TRICE, adjectif et substantif.

• Définition du terme: CONVOCATEUR, -TRICE, adjectif et substantif.

• CV et Lettre de motivation : Demande de récépissé ou de convocation.

• MODELE DE COURRIER ( LE TRAVAIL): Convocation à un entretien de licenciement en l'absence de représentants du personnel.

• Chambre commerciale de la cour de cassation 13 mars 2001 (droit)

  Il semble que par cette solution, les juges de la cour de cassation apportent un nouveau mécanisme à l'engagement de la responsabilité des associés comparable àd'autres déjà existants (B), on s'intéressera néanmoins à la motivation de la responsabilité retenue. (A) A / Des interrogations quant à la motivation de la responsabilité retenue. A travers cette solution on peut percevoir une certaine équité traduite par la non impunité des associés qui poursuivaient un but illégitime par le biais de ce...

• Cours théorie de l'état

  Introduction à la théorie de l’Etat (Le Pillouer) Le Droit constitutionnel est l’ensemble des normes constitutionnelles, et aussi la discipline qui étudie ces normes. P REMIÈRE PARTIE : L A STRUCTURATION DU POUVOIR I . L’H ISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE Cela sert à comprendre l’évolution des institutions et de l’histoire des autres pays. Période étudiée : 1789-1870. C HAPITRE 1 : L A F RANCE R ÉVOLUTIONNAIRE (1789-1799) 1799 : Nouvelle Const...

• ASSOCIATION SOUPIR STATUTS ARTICLE 1 - CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination STOCK SA.

  En cas de vacance, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. ARTICLE 9 - REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande de la majorité...