2 résultats pour "pariset"
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Georges de La Tour
par François-Georges Pariset
Professeur à la Faculté des Lettres, Bordeaux
Totalement oublié, ressuscité sous nos yeux, Georges de La Tour s'impose à
nous et nous émeut comme s'il était notre contemporain.
par François-Georges Pariset Professeur à la Faculté des Lettres, Bordeaux
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MOYENS D'ANNULATION - DÉTOURNEMENT DE POUVOIR - C. E. 26 nov. 1875, PARISET, Rec. 934 - Commentaire d'arrêt.
aéronautique, Rec. 398; D. 1955.597, concl. Chardeau; A. J. 1955.11 bis.18, chr. Long);— l'administration, qui avait le droit de mettre fin aux fonctions d'un agent pour des motifs tirés de l'intérêt duservice, prend cette mesure dans un but politique (C. E. 26 oct. 1960, Rioux, Rec. 558, concl. Chardeau).Est également entaché de détournement de pouvoir l'acte qui, tout en ayant par ailleurs toutes les apparences dela régularité, a en réalité pour motif unique ou déterminant de faire .échec à...