6 résultats pour "sévices"

• Sévices à enfant.

  Sévices à enfant Quelles sont les conséquences pour l' enfant ? L es con séqu en ces p h ys iqu es des vio le n ces so nt év id e ntes. Le décès s urvi ent parf o is lo rs de traumati sm es gra v es p o rtant sur le c râ n e, le th orax ou l'abd o m en , m ais a u ss i à la suit e de tra uma­ tism es moin s imp ort a nts e n l 'ab se nce de to ut so in. L es con sé qu en ces des pri va tio ns ré p étées so nt classiqu es : dénutriti on,...

• Exemples de la cooccurrence sévices sexuels.

• À part l'amputation du sexe, qu'on n'a pas retrouvé, soit dit en passant, mais c'est important, l'enfant n'a pas subi de sévices sexuels. Sylvain Meunier, Enquête sur le viol d'un père Noël, Québec Amérique

• LE SECRET MÉDICAL (Travaux Pratiques Encadrés – Droit & Société)

  professionnel si ses déclarations servent à assurer sa propre défense. • Enfin , il est des questions juridiques pour lesquelles l'état de la personne est fondamental et indissociable de l'exercice du droit. C'est le cas de la validité d 'un testament ou d'une donation entre vifs :l'article 901 du Code civil la subordonne à l'état mental du donateur. le médecin ne peut alors refuser aux ayants droit l'attestation qui pourrait apporter la preuve...

• Enfants maltraités : quelle protection ?

  est venue renforcer la protection des enfants maltraités. Cette loi du 10 juillet 1989, incluse dans le Code de procé­ dure pénale, apporte une amélioration supplémen­ taire en investissant le juge d'instruction de pouvoirs accrus : lorsque celui-ci est saisi de faits commis de manière volontaire à l'en­ contre d'un enfant par les personne s titulaires de l'autorité parentale ou par l'un de s deu x parents, il peut faire nommer un...

• Les femmes

  Si la force de travail salariée tend à se féminiser sur le plan mondial, les femmes continuent d'être moins payées que les hommes, d'être touchées plus massivement par la précarité, d'être victimes de violences au travail et dans la famille: "Au niveau mondial, au moins une femme sur trois a été battue, contrainte à avoir des rapports sexuels, ou maltraitée de quelque autre manière, le plus souvent par quelqu'un de sa connaissance, y compris son mari ou un autre membre de sa famille. Une...