4 résultats pour "siret"

• CONTRAT DE CESSION DE DROIT Entre les soussignés : Raison sociale de l'entreprise : STOCK SA à Paris Numéro de SIRET en cours Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  L'organisateur tiendra le lieu de représentation à la disposition du producteur à partir du 15/07/97 à 16h00 pour permettre d'effectuer le montage, les réglages et les répétitions. Il aura à sa charge les droits d'auteurs et en assurera le paiement. Article 4 - PRIX DE CESSION L'organisateur s'engage à verser au producteur, en contrepartie de la manifestation, sur présentation d'une facture, la somme H.T. de 41 516 FF, TVA 5,5% 2 283 FF soit un montant de 43 799 FF TTC. Article 5 - ASSURANCES L'...

• CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ARTISTE - INTERPRETE ENTRE LES SOUSSIGNES L'Association STOCK SA A Paris Numéro de SIRET : en cours Adresse : 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  Le présent contrat donne à l'Employeur une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait par ailleurs contracter l'Artiste. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l'objet d'un accord écrit de l'Employeur. ARTICLE VI. ARTISTE ETRANGER L'Artiste étranger déclare expressément être en règle. Pour l'Artiste résidant à l'étranger, il sera prélevé le montant de l'impôt sur le revenu en application de la loi du 29/12/76. Le montant du cachet net ainsi obtenu sera payé au ter...

• STOCK SA Monsieur Pierre Duval Grossiste Prêt à porter Boîte postale 75010 Paris Tél.

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• Télécopie STOCK SA Page 1/2 Destinataire: Emetteur : «Titre» «Prénom» «Nom» «Adresse» «CP» «Ville» Monsieur Pierre Duval 20, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris Tél.

  Erreur ! Insertion automatique non définie. au capital de Erreur ! Insertion automatique non définie. F - RC Erreur ! Insertion automatique non définie. Siret Erreur ! Insertion automatique non définie. : APE Erreur ! Insertion automatique non définie. Télécopie STOCK SA Page 1/2