13 résultats pour "souscrit"

• Souscririez-vous à ce jugement de Lachelier: la seule vérité solide et digne de ce nom, c'est la beauté. ?

• Lettre-type: Vous souhaitez rembourser par anticipation le crédit que vous aviez souscrit

• «Titre», Je vous prie de bien vouloir résilier mon contrat de téléphone portable que j'ai souscrit dans votre agence le 12/05/95.

• «Titre», Hier, j'ai appris que le prix du voyage aux Iles Maldives que j'ai souscrit chez vous avait augmenté de près de 20%.

• «Titre», Par la présente, je souhaite vous informer que j'ai souscrit un contrat de mensualisation pour le règlement des taxes foncières de la Trésorerie de Nanterre.

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Mandat spécial en vue d'accepter et recevoir les capitaux décès d'un contrat d'assurance vie souscrit par le défunt.

• «Titre», Par la présente, je souhaite vous informer que j'ai souscrit un contrat de mensualisation pour le règlement de la taxe d'habitation auprès de la Trésorerie de Nanterre.

• «Titre», Je vous informe par la présente que je viens d'acquérir une voiture qui appartenait à Monsieur Martin et pour lequel il avait souscrit une assurance automobile (police n° .

• MODELE DE COURRIER (LE DECES): Déclaration du décès à la compagnie (assurance ou entreprise de pompes funèbres) auprès de laquelle le défunt a souscrit un contrat de prévoyance obsèques.

• «Titre», Le 5 mars, j'ai souscrit un crédit d'un montant de 10 000 F auprès de votre établissement en vue de l'achat d'une voiture.

• «Titre», J'ai souscrit un prêt le 18 mars 1997, auprès de votre établissement dont le montant s'élève à 80 000 francs et ce, dans le but d'acheter une voiture.

• L'Argent Enfin, on entra en séance.

  Lorsque Hamelin cessa de lire, il se produisit un brouhaha d'approbation. C'était parfait, pas une observation à faire. Pendant tout le temps qu'avait duré la lecture, Daigremont, très intéressé par un examen soigneux de ses ongles, avait souri à des pensées vagues ; et le député Huret, renversé dans son fauteuil, les yeux clos, sommeillait à demi, se croyant à la Chambre ; tandis que Kolb, le banquier, tranquillement, sans se cacher, s'était livré à un long calcul, sur les quelques feuil...

• La relativité des contrats

  Cédant : Celui qui cède le contrat Cessionnaire : Celui qui récupère les obligations du cédant. Cédé : L'autre partie. Le sous-contrat est un contrat par lequel une partie confie l'exécution de ses obligations à une tierce personne. Il y a donc superposition de liens contractuels, d'unepart, le contrat principal, et d'autre part les contrats successifs de la même nature que le contrat principal. Exemple : Le contrat de sous-traitance ou de sous-location. Autre cas de changement des parties : Dan...