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Anciens, Conseil des

Publié le 11/02/2013

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1   PRÉSENTATION

Anciens, Conseil des, assemblée qui, sous le Directoire, était chargée de l’approbation des lois proposées par le Conseil des Cinq-Cents.

2   ASSEMBLÉE DE NOTABLES

Le 5 fructidor an III (22 août 1795), la Convention adoptait la Constitution républicaine qui enterrait celle de l’an I. La division du pouvoir législatif entre deux assemblées donnait au Conseil des Anciens la décision finale d’adopter ou non les lois dont le Conseil des Cinq-Cents avait l’initiative. Ce conseil récupérait ainsi la prérogative qui, dans la Constitution de 1791, incombait au roi. Il devait aussi choisir les cinq directeurs auxquels incombait le pouvoir exécutif, sur une liste de cinquante postulants présentée par les Cinq-Cents.

Au nombre de 250, les Anciens devaient être mariés ou veufs et âgés de quarante ans au moins. Ils incarnaient, selon le mot du conventionnel Thibaudeau, la « Raison « face à l’« imagination « incarnée par les Cinq-Cents, âgés d’au moins trente ans. Les Anciens étaient élus au suffrage censitaire indirect, ce qui tendait encore à en faire la chambre des notables par excellence : 30 000 électeurs seulement, ayant un revenu au moins égal à deux cents jours de travail, les choisissaient.

3   RÔLE MODÉRATEUR

Les premières élections, le 21 octobre 1795, ne concernaient en fait qu’un tiers des députés, deux tiers étant issus de l’ancienne Convention. Ces élections furent marquées par une forte poussée royaliste, antijacobine. Les 243 Anciens furent tirés au sort parmi les 741 élus de plus de quarante ans. Les 20 et 31 mars 1797, un deuxième tiers fut renouvelé, qui confirma la poussée monarchiste, stimulée par l’alerte babouviste et aidée par les hésitations du Directoire. Cependant, les Anciens furent plutôt une force de modération face aux tendances contre-révolutionnaires des Cinq-Cents, en particulier en ce qui concernait le retour des émigrés. Le coup d’État républicain du 18 fructidor an V (4 septembre 1797) n’entraîna la déportation que de 11 Anciens.

Les élections d’avril 1798 concernaient au total 437 députés, car il fallait remplacer les invalidés de fructidor. Or, une forte poussée des Jacobins, de nouveau autorisés et devenus très influents aux Cinq-Cents, inquiétait les directeurs : les Anciens repoussèrent à plusieurs reprises des textes destinés à ouvrir l’électorat aux plus pauvres. Malgré les efforts des administrations du Directoire, les progrès de ces Jacobins et la stabilité des monarchistes furent confirmés et, le 11 mai 1798, les Anciens adoptèrent une loi invalidant tout ou partie des élections dans plus de la moitié des départements.

Au moment du 18 brumaire, Bonaparte prit soin, avant d’informer les Anciens de sa prise de pouvoir, d’« oublier « de faire convoquer les plus réticents d’entre eux. Pourtant, le 19 brumaire, le discours qu’il prononça devant eux fut salué par des interruptions hostiles et il ne put obtenir satisfaction quant à l’attribution des pleins pouvoirs. Au total, les Anciens furent le Conseil qui sembla être le plus longtemps et continûment fidèle à l’esprit du Directoire. Moins sensibles aux revirements de l’opinion que les Cinq-Cents, en raison du mode de recrutement, ils incarnèrent et défendirent l’esprit de cette Constitution de notables, hostile autant au retour de l’ordre ancien qu’à l’anarchie qu’elle reprochait aux hommes de l’an II.

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