capitation
Publié le 09/02/2013
Extrait du document
capitation, forme la plus ancienne de l’impôt, qui se rattache directement au don volontaire.
D’après Hérodote, c’est Darios, fils d’Hystape, qui aurait le premier, dans le vaste empire des anciens Perses, transformé le tribut volontaire en un impôt « par tête « exigible en nature et en argent. Mais une inscription de Sennachérib, roi d’Assyrie au viie siècle av. J.-C., parle déjà d’un impôt par tête que les peuple vaincus, ou les vassaux de l’empire, doivent acquitter en plus de la dîme. À Rome, la capitation est à l’origine un impôt foncier qui touche les terres et les propriétés rurales. À cette capitation terrienne s’ajoute une capitation personnelle pour les esclaves et les non-propriétaires, introduite sous Dioclétien.
En France, la capitation est introduite par un édit du 18 janvier 1695, mais elle est déjà présente durant la guerre de la ligue d’Augsbourg, sous la forme d’un impôt extraordinaire. Tous les contribuables sont répartis, d’après leur rang social, en vingt-deux classes. Supprimée en 1698, la taxe est rétablie et devient permanente à partir de 1701. Pourtant, le clergé et la noblesse ont obtenu le privilège de l’exemption. Augmentée à plusieurs reprises, la capitation est alors une forme de surtaxe de la taille. Ressource non négligeable de la royauté, elle représente, à la veille de la Révolution française, 42 192 200 livres.
Au cours du XVIIIe siècle, la capitation se maintient en Italie, en Espagne, en Hollande, en Suède mais disparaît en Angleterre. En revanche, elle est installée en Russie, en Allemagne et en Autriche.