Citations avec amendement

Citations avec amendement, nom masculin

Considéré sous tous les rapports, mon amendement, messieurs, ne dénature point le principe de la loi dans laquelle je sollicite son introduction.

François René, vicomte de Chateaubriand, Itinéraire de Paris à Jérusalem et de Jérusalem à Paris, Gallica

Le côté droit, à son tour, regardait ce projet comme à peine suffisant pour sauver momentanément la monarchie, et se déclarait bien résolu à repousser tout amendement qui en atténuerait les effets.

François Guizot, Mémoires pour servir à l’histoire de mon temps, tome 1, Projet Gutenberg

Auer demande au Congrès d’adopter la résolution de Bebel avec l’amendement Oertel.

Ferdinand Domela Nieuwenhuis, le Socialisme en danger, Projet Gutenberg

La réforme des boissons venait de trébucher sur un article où des amendements contradictoires, acceptés par les mêmes votants, faisaient entrer deux prescriptions inconciliables.

Eugène-Melchior, vicomte de Vogüé, les Morts qui parlent, Gallica

Toutefois, le président de l’assemblée dut retirer cet amendement par suite des nombreuses objections des actionnaires.

Charles-Albert Poissant, Donohue : l’histoire d’un grand succès québécois, Québec Amérique

Aussi le laissera-t-il piloter, sous l’œil réprobateur mais impuissant du « père de la Charte «, Camille Laurin, les premiers amendements destinés à assouplir cette législation.

Martine Tremblay, Derrière les portes closes, Québec Amérique

Il le somme de convoquer le Parlement, de ne pas démissionner et de voter l’amendement constitutionnel.

Libération.fr

L’opposition est d’abord parvenue à ralentir les débats en défendant pied à pied ses quelque 150 amendements.

Le Monde.fr

Les amendements à la loi introduits par la commission ne renforcent-ils pas le contrôle politique du Grand Conseil?

Le Courrier.ch

Elle n’a pas déposé un projet de loi, avec tous les amendements, alors que nous sommes beaucoup plus avancés à cet égard.

Le Devoir.com

La disjonction des articles additionnels ou amendements qui contreviennent aux dispositions du présent article est de droit.

Légifrance

Mais le débat pourrait rebondir lors de la prochaine discussion à la faveur d’un amendement déposé par un parlementaire franc-tireur...

L’Express.fr

Le Président ne met aux voix que les amendements, les articles auxquels ils se rapportent et l’ensemble du projet ou de la proposition de loi.

CNRS

Finalement le vote de l’amendement proposant de supprimer l’ajout fait par la commission sera rejeté ce même jour par 374 voix contre et 200 pour.

Le Monde diplomatique.fr

Le Parlement catalan doit approuver la mesure dans une majorité des deux tiers, et le peuple catalan doit ratifier l’amendement par voie référendaire.

L'Encyclopédie de L'Agora