dérogeance

dérogeance, sous l’Ancien Régime, perte de la qualité de noble pour avoir exercé une activité manuelle ou mercantile, jugée avilissante.

Par tradition, la noblesse de l’époque moderne a l’interdiction d’exercer un métier manuel, industriel ou mercantile, réputé vil ; comme le souligne Charles Loyseau dans son Traité des ordres et simples dignités (1610), le noble se doit de vivre de ses rentes et ne peut qu’exploiter son domaine et ceux du roi, sauf à devenir chevalier et à prendre les armes.

Si un noble décide de sortir de ce cadre d’activités, il « déroge « à sa condition et perd sa qualité et ses privilèges de gentilhomme. Ainsi, une ordonnance de 1560 défend « à tous gentilshommes ou officiers de justice le fait et trafic de marchandises, et de prendre ou de tenir ferme, par eux ou personne interposées «, sous peine d’être privés de leurs privilèges ou de leurs charges. Les commerces maritimes et de détail dérogent donc, ainsi que les petits offices : greffier, huissier, etc.

Cependant l’État, qui tient au développement de certaines activités industrielles, met en place une politique législative régissant la dérogeance tant au plan provincial que national : au xv^e siècle, la coutume de Champagne permet aux nobles de vivre « marchandement « s’ils le souhaitent ; en Bretagne, il suffit que le noble déclare vouloir mettre fin à sa profession dérogeante (ce qu’on appelle la « noblesse dormante «) pour retrouver son état de noblesse.

Sur l’ensemble du territoire, dès le règne de Louis XI au xv^e siècle, et même si peu de nobles profitent de cette tolérance, il est « loisible de marchander par terre et mer, et par eaux douces, sans déroger «. De fait, les nobles ont l’autorisation d’exercer les métiers de la verrerie, de la métallurgie, de médecin, du commerce maritime (1629), du commerce en gros (1701), et peuvent créer et gérer des manufactures.

Le noble peut demander au roi une dérogation afin d’exercer un métier lucratif durant une période déterminée, auquel cas ses privilèges sont simplement suspendus. La dérogeance n’est donc jamais définitive. Un gentilhomme qui a dérogé (ou ses descendants) peut obtenir du roi une lettre patente appelée lettre « de relief « ou « de réhabilitation «, comme preuve de son retour à un genre de vie compatible avec son ordre social.

Même si la monarchie contrôle la dérogeance, la noblesse résiste à sa politique législative. Au xviii^e siècle, les gentilshommes détenteurs d’entreprises commerciales refusent de se faire connaître publiquement de peur de ne plus être reconnus par leurs pairs et se retranchent derrière des prête-noms. De surcroît, la notion de dérogeance nobiliaire est mal perçue du petit peuple qui critique l’inactivité professionnelle des gentilshommes. Ce préjugé aboutit sous la Révolution française au vote du décret d’août 1789 qui énonce que « nulle profession utile n’emportera dérogeance «.