ASSUJETTI, participe passé, adjectif et substantif.
Publié le 27/10/2015
Extrait du document
«
? L'existence d'un contrat qu'elle qu'en soit la nature.
? Le fait de travailler pour le compte d'autrui au titre d'employ? d'une personne qui r?mun?re d'une fa?on
quelconque ce travail.
Les Assurances sociales, E.
S.
F., 1957, page 19.
? 4....
le budget communal a la garantie de poss?der les ressources n?cessaires ? son ?quilibre.
Reste ensuite
? savoir comment s'effectue la r?partition de ces sommes entre les contribuables assujettis ? chacune des
contributions.
JEAN FONTENEAU, Le Conseil municipal, 1965, page 73.
3.
[En parlant d'un animal] Synonymes?: attach?, retenu (confer assujettir II C).
Les boeufs assujettis sous un
joug (TH?OPHILE GAUTIER, Le Roman de la momie, 1858, page 265 ).
? Sp?cialement.
ART V?T?RINAIRE.
Retenu, ma?tris? en vue d'?tre op?r?, soign? (confer assujettir II B)?:
? 5.
Sur l'animal assujetti, on pratique deux incisions en V ? pointe inf?rieure, l'une au niveau du sinus frontal,
l'autre au niveau du sinus maxillaire.
ERNEST GARCIN, Guide v?t?rinaire, 1944, page 91.
4.
[En parlant d'un objet mat?riel] Fix?, attach? (? l'aide d'un autre objet)?:
? 6.
? Tout d'abord la cro?te terreuse recouvrant le diamant doit ?tre ?limin?e; le cliveur fixe la pierre dans une
virole de cuivre assujettie ? un manche;...
ANDR?E ET NICOLAS METTA, Les Pierres pr?cieuses, 1960, page 51.
SYNTAXE?: Un fragment de diamant assujetti dans la p?te (DU CAMP, En Hollande, 1859, page 122.) Les
navires assujettis sur des esp?ces de chars (CLAUDEL, Le Soulier de satin, 1929, page 783).
C.? Substantif.
ADMINISTRATION.
Les assujettis.
Personnes soumises ? un imp?t, affili?es ? un r?gime de
s?curit? sociale.
Synonymes?: contribuable, d?biteur, prestataire, redevable.
(Attest? dans les dictionnaires
g?n?raux du XXe.
si?cle ? partir de Dictionnaire alphab?tique et analogique de la langue fran?aise (Paul
Robert)).
? Par analogie.
L'assujetti ? un examen.
Le candidat anonyme soumis ? l'examen?:.
»
↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓
Liens utiles
- Définition: EXTÉNUÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.
- Définition: EXPECTORANT, -ANTE, participe présent, adjectif et substantif masculin.
- Définition: EXPATRIÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.
- Définition: EXILÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.
- Définition: EXCITÉ, -ÉE, participe passé, adjectif et substantif.