Dictionnaire en ligne: DOMANIAL, -IALE, -IAUX, adjectif.

Dictionnaire en ligne: DOMANIAL, -IALE, -IAUX, adjectif. DROIT, ADMINISTRATIF. Qui concerne le domaine, (qui est) du domaine (confer domaine B). Possession, bien, produit, vie domanial(e); terre, ferme, habitation domaniale; contrats domaniaux. La tournure domaniale de cette bastide vient d'une grille, à l'entrée sur le chemin (HONORÉ DE BALZAC, Mémoires de deux jeunes mariées, 1842, page 178 ). M. Henri Sée trace l'histoire des classes rurales et du régime domanial en France et au Moyen-Âge (JEAN JAURÈS, Études socialistes, 1901, page 157) : Ø ... nous avons bien vu la forme de la richesse changer déjà une fois, lorsque la valeur de la terre a baissé, que la fortune foncière, domaniale, les champs et les bois, a décliné devant la fortune mobilière, industrielle... ÉMILE ZOLA, L'Argent, 1891, page 306. — En particulier. [Dans l'histoire économique de l'Occident] Économie domaniale fermée. Système économique en vase clos, figé traditionnellement dans une manière de routine (d'après Dictionnaire des sciences économiques (JEAN ROMEUF)) tome 1 1956). — Spécialement. Qui relève du domaine de l'État (anciennement de la couronne). Droit domanial, routes domaniales, forêt domaniale, terres domaniales concédées aux colons. Antonymes : communal, privé. Je trouve ici même, dans les archives domaniales, une chose précieuse entre toutes, une histoire (JULES MICHELET, Sur les chemins de l'Europe, 1874, page 328 ). Remarque : On rencontre dans la langue juridique le dérivé domanialité, substantif féminin Régime juridique des biens composant le Domaine. " Le terme est surtout utilisé dans l'expression : domanialité publique (régime juridique spécial du domaine public) " (VOCABULAIRE JURIDIQUE (HENRI CAPITANT), 1936). STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 2