6 résultats pour "domanial"
- Dictionnaire en ligne: DOMANIAL, -IALE, -IAUX, adjectif.
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Citations avec domanial, adjectif
evince petit à petit l'ancien ne noblesse, peu portée sur l'art de la guerre. Les hommes forts de l'armée C hacune des quatre divi sions dont dispose Ram sès Il comprend 5 000 hom mes, répartis en vingt com pagnies de 250 soldats, elles mêmes divisées en cinq sec tions de 50 combattants. Toutes ces unités sont soi gneusement encadrées. Le chef des commandants de compagnie, général division naire, se trouve à la têt...
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Les forêts de France
survivance d'une époque où le climat était beaucoup moins sec et chaud. Ce microclimat frais, qui fait voisiner hêtres et érables avec des essences plus spécifiquement méditerranéennes (ifs, chênes pubescents, houx ... ), est lié à la présence d'une falaise rocheuse au nord. Celle-ci abrite une grotte (une « baume») où la légende veut que Marie-Madeleine, repentie, se soit retirée après avoir débarqué aux Saintes-Maries-de-la-Mer. LES FORÊTS FRANÇAISES...
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Exposé droit de la domanialité public EXPOSE : L’actualité de l’intérêt juridique de la distinction domaine public domaine privé
UNIVERSITÉ CHEIKN ANTA DIOP DE DAKAR : UCAD FSJP/ FAD TD Droit Administratif EXPOSE : L’actualité de l’intérêt juridique de la distinction domaine public domaine privé FAD : FSJP 1 Table des matières INTRODUCTION........................................................................................ 4 I-Un intérêt de la distinction obsolète...............5 A-Un champ d’application limité du domaine public..........................................................5 B-la...
- Le droit administratif des biens
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Dictionnaire en ligne:
DOMAINE, substantif masculin.
la Couronne. Le comte Greffulhe acheta deux parcelles de ces biens nationaux... LÉON-PAUL FARGUE, Le Piéton de Paris, 1939, page 202. 2. DROIT. a) DROIT CIVIQUE et ADMINISTRATION. [Avec une majuscule] Domaine de l'État ou par ellipse le Domaine. Biens de l'État. Confer domanial. · Domaine public. Biens non susceptibles d'appropriation privée. Domaine fluvial, maritime, militaire; domaine communal, départemental. Les chemins, les rues, les ports, les fleuves, et en général toutes les choses qui...