Droit de l'union européenne

DROIT DE L'UNION EUROPEENNE :   Introduction : droit institutionnel de l'UE :   Les traités communautaire représente 1045 pages de textes. Le JO de l'UE est le receuil on l'on publi tous l es textes communautaire qui doivent être publiée. 22000 réglements, 16000 règlement. L'UE comporte aujourd'hui 28 membres, 46000 fonctionnaires réparti entre les fonctionaires de la commission européennes, du conseil et du parlement européen. Jean Monnet l'un des père fondateur de la construction communataire indiquait « Rien n'est possible sans les hommes, rien n'est durable sans les institutions «.   Les définitions :   Les traités fondateurs de l'europe communautaire ont été signé le 25 mars 1957 ils s'appellaient traités de Rome et ont mis en place la communauté économique européenne et la CEEA ou Euratom qui a mis en place la communauté européenne de l'énergie atomique. Ces deux traités du 25 mars 1957 sont intervenuaprès le 1er traité en matière communaire le traité CECA (communauté européenne du charbon et de l'acier) qui marque le début de l'histoire des communauté le 9 mai 1950. Le traité de Rome qui institu la CEE va être le pillier de la construction communautaire, il vise à la transformation des conditions économiques, des échanges et de la production sur le territoire de la communauté. Il créer un marché commun dont le but est d'intingré l'ensemble de l'économie des états membres. Le traité de Rome instituant la CEE est conclu pour une durée illimitée. Le même jour et la même année est conclu le traité de Rome qui institu la CEEA qui lui n'a pas vocation aussi général que le CEE, mais qui a vocation à s'appliquer dans le domaine de l'énergie nucléaire . Son but est défini à l'article 1 de ce traité indiquant contribué par l'établissement des conditions necessaire à la formation et à la croissance rapide des industrie nucléaires, à l'élévation du niveau de vie dans les états membres et au développement des échanges avec les autres pays. Il existait a cette époque une véritable volonté d'assurer la création et la croissance rapide des industries nucléaires dans lesquelles les états membres avaient pris un retard important notamment par rapport aux grandes puissances que représentaient l'URSS, les USA et même la Grande-Bretagne.   L'enjeu était aussi par ce traité d'assurer l'indépendance énergétique des états européens. Entre 1950 et 1957 ont été mis en place ces 3 traités qui ont tous des objets économiques dont le CEE qui a la vocation la plus général. Les 2 autres ont des domaines économiques spécifiques l'un sur le charbon et l'acier et l'autre sur l'énergie nucléaire. Le fait que le traité CECA porte sur le charbon et l'acier n'est pas un choix anodin, au sorti de la 2ème guerre mondiale c'était des matières premières extrêment importantes notamment du point de vue de l'armement. Dans le cadre de ces 3 traités des institutions avaient été mises en place : à chaque fois un conseil des ministres et également une commission (haute autorit pour le traité CEEA). Le traité de Bruxelle du 8 avril 1965 entré en vigueur le 1er juillet 1967 a unifier ces institutions. On avait donc un conseil des ministres unique et une commission unique. Par contre les traités sont restés distincts. Le traité CEE a été conclu pour une durée illimitée par contre le traité CECA n'a été conclu que pour une durée de 50 ans. Il a donc pris fin sans que pour autant les autres traités disparaissent. Signature du traité de Maastrich le 7 février 1992 qui a créer l'UE. L'UE sa construction principale est de maintenir l'existence du traité du CEE et a été rajouter à ce pillier deux autres pilliers : celui de la coopération dans les affaires de justices et les affaires intérieurs et le pillier de la politique étrangère de sécurité commune. Le pillier CEE est celui que l'on connaissait depuis 1957 et a été rajouter les 2 autres pilliers qui eux sont venu s'ajouter comme domaine de compétence de l'UE. Les traités successifs qui sont intervenu par la suite : le traité d'Amsterdam du 2 octobre 1997 qui dans la continuité du traité de Maastrich a pour principal objet la réforme des institutions. Le 26 février 2001 le traité de Nice qui est entré en vigueur le 1er février 2003 et qui a pour objectif d'adapter l'ensemble du système communautaire aux perspectives d'elargissement de l'Europe. Et le traité de Lisbonne du 13 décembre 2007 entré en vigeur le 1er décembre 2009 qui reprend pour l'essentiel les dispositions du traité établissant une constitution pour l'Europe qui datait du 29 octobre 2004 mais qui avait été rejeté en 2005. Ce dernier tr...