équilibre et séparation des pouvoirs

Droit constitutionnel Dissertation sous forme de plan détaillé : Equilibre des pouvoirs et séparation des pouvoirs Montesquieu a écrit " Tout serait perdu, si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers". En effet, Montesquieu part du constat que toute personne qui détient des pouvoirs, aura tendance à en abuser. Autrement dit, il aura tendance à utiliser ses compétences sans respecter aucune limite d'où l'importance de séparer ces trois pouvoirs. Par définition, la séparation des pouvoirs renvoie à partager le pouvoir politique qui n'appartenait traditionnellement qu'à un seul titulaire, le Roi. Ce principe de séparation repose sur la recherche d'un équilibre des pouvoirs, devant à la fois se limiter et s'accorder entre eux. La notion d'équilibre peut se traduire de deux sorte soit par la recherche d'égalité de force entre deux ou plusieurs forces qui s'opposent, ou soit par le juste rapport entre des choses opposées et l'état de stabilité qui en résulte. Ainsi, la notion d'équilibre renvoie ici à l'idée d'égalité ou de stabilité. La notion de séparation des pouvoirs fut théorisée par Locke puis Montesquieu, et qui dans la plupart des démocraties aujourd'hui, est associée à celle d'équilibre des pouvoirs. Cette théorie a d'abord été formulé par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur le gouvernement civil ». Elle a été ensuite reprise par Montesquieu en 1748 dans « L'Esprit des lois ». Néanmoins, ce principe de séparation des pouvoirs est né en Angleterre. En effet, le monarque anglais détenait le pouvoir de faire la loi, de l'exécuter et d'exercer la justice. Cependant, dès le 13ème siècle, apparaît un Parlement comprenant des représentants répartis entre deux chambres, et fort de sa légitimité "nationale" va tenter d'arracher au roi le pouvoir de faire la loi ordinaire. Les parlementaires vont exercer un chantage sur le Roi en profitant d'une prérogative que la grande Charte de 1215 leur avait donnée : les impôts ne pouvaient être levés par le Roi sans leur consentement. C'est ainsi qu'en échange de l'acceptation d'un impôt, le Parlement exigera du roi qu'il signe les pétitions votées par les parlementaires. Pour la première fois, dans un État occidental a été mise en place une séparation des pouvoirs politiques. De ce fait, le Parlement détient le pouvoir législatif tandis que le Roi conserve le pouvoir gouvernemental. Ce principe sera théorisé par l'anglais John Locke, puis le français Montesquieu. Selon John Locke, il faut nécessairement limiter le pouvoir royal pour en éviter les excès. Il existe selon lui 3 pouvoirs dans l'État qui doivent être exercés par des organes distincts les uns des autres: ¬ Le pouvoir législatif détenu par le Parlement, ¬ Le pouvoir exécutif détenu par le Roi, ¬ Le pouvoir fédératif détenu également par le Roi. La théorie la plus importante sera celle de Montesquieu, il reprend et approfondi les idées de John Locke. Montesquieu, quant à lui, a été marqué par les institutions de l'Angleterre et par l'équilibre de ce régime....