LES CONTRAT D’ASSURANCE
Publié le 08/11/2011
Extrait du document
Introduction présentation de l’assurance
C’est le moyen le plus efficace pour faire face aux conséquences pécuniaire d’un événement dangereux, dont on a pu empêcher la réalisation.
A.
Le risque c’est l’événement dangereux et futur et aléatoire (imprévisible) d’un événement dommageable. L’individu peut essayer d’éviter le risque, il peut se préparer à réparer les suites d’un risque par l’épargne. Cette épargne ne seras pas suffisante, vu les nombres de risques auquel cette individu est exposé. Beaucoup de ces risques dépendent de circonstance extérieure. Il y a une incertitude quant à la date de survenance de ces risques, incertitude quant à leurs importances et leurs conséquences.
«
III. Impératif dans la constitution des mutualités
a) Pour le risque :
Tous les risques ne sont pas assurables pour des raisons techniques ou légales.
En
plus du faite que sa doit être futur et aléatoire, il doit être aussi indépendant de la
volonté de l’assuré.
b) Compensation entre les cotisations et les sinistres :
Cotisation : somme pécuniaire qu’accepteras de versée la souscripteur en échange
d’une garanties.
Sinistre : réalisation du risque susceptible d’entrainer pour l’assureur l’exécution
d’une garantie qui est prévu dans le contrat d’assurance.
La masse d’argent collecté
par l’assureur doit être suffisante pour la prise en charges de tout les sinistres.
c) Groupement de risque homogène :
L’assureur réunira des mutualités d’assurance au même risques, pour éviter un
déséquilibre il aura un recours soit la coassurance soit la réassurance.
Coassurance : disposition d’un gros risque entre plusieurs assureurs, chacun étant
garant de la seule part qu’il a accepté.
Réassurance : opération par laquelle une entreprise d’assurance se fait assuré a son
tour, pour tout ou une partie des risques qu’elle demeure seule à garantir à l’égard
de l’assuré.
d) Dispersion des risques :
Pour que la compensation soit possible entre risque sinistré et risque non sinistré il
faut que tout les risques ne soit pas succeptible de se réaliser, en même temps
l’assureur doit donc veiller à ce qu’il n’y est pas de concentration géographique qu’il
a accepté.
e) Sélection des risques :
Nécessité d’assuré les risque les plus dangereux.
IV. Classification des opérations d’assurance
a) Assurance de dommage :
Protéger l’assuré contre les conséquences accidentel succeptible de causé un
dommage à son patrimoine.
Dans cette assurance de dommage, on distingue deux
sous parties :.
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