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Les institutes gaius

Publié le 14/11/2015

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« Tous le droit dont nous faisons usage concerne ou les personnes, ou les choses ou les actions » Cette citation appartenant à Gaius est la structure des institutes. Gaius né en 120 et mort en 180 est un juriste et professeur de droit, originaire de l’Est de l’Empire romain. Il est connu principalement pour ‘’les institutes’’. Celui ci poursuivait l'objectif d'exposer le droit privé romain selon un plan clair et ordonné, en classifiant les notions et les matières traitées, comme c’est le cas dans les institutes. Elles sont un ensemble d'anciens manuels de droit romain contenant l'enseignement du juriste Gaïus, et sont écrites vers 160 après J.C. Elles sont divisées en quatre livres traitant du droit des personnes, des biens, des obligations et des actions en justice. On peut dire c’est une sorte de manuel d'introduction à l'étude du droit et de la procédure civile, il permet de former des futurs juristes. Ces textes, d’une grande clarté, sont essentiels dans la compréhension du système juridique de la Rome antique. Cette oeuvre a eu beaucoup d’influence, le code civil par exemple reprend ce plan tripartie, et la plupart des codifications européennes des temps modernes s’en sont inspirées. Gaius a vécu sous le règne de l’empereur Hadrien, empereur qui s’est attachée à pacifier et à structurer administrativement l'Empire, tout en consolidant des frontières parfois poreuses. Les institutes, I, 1-7 ont pour objets les sources du droit romains, « le droit du peuple romain vient des lois, des plébiscites, des sénateurs-consultes, does cons des empereur, des édits de ceux qui ont le droit de prendre des édits, des réponses des prudents ».. Ils seraient intéressant de voir en quoi ces sources sont différentes ? On étudiera dans un premier temps les sources de droits venant du peuple, puis les sources de droits venant des institutions particulières.    I - Les sources de droit venant des citoyens Quand vient le moment de poser de nouvelles règle on fait appelle au peuple. On peut tout de même distinguer deux sources de droit : le peuple (A) et la plèbe (B). Le peuple désigne tous les citoyens et englobe aussi l...

« deux sources de droit : le peuple (A) et la plèbe (B).

Le peuple désigne tous les citoyens et englobe aussi les praticiens, alors que la plèbe désigne les citoyens romains et s'oppose aux patriciens qui ont issus de familles les plus puissantes de Rome.    Le peuple Il y a deux catégories de citoyens que l'on a déjà énoncé  : les patriciens, et les plébéiens qui sont citoyens de naissances.

Ils bénéficient tous des droits civiques romains, mais ne votent pas dans les mêmes assemblées et n'ont pas la même importance dans la vie politique de Rome.

Il existe des moyens d'acquérir cette citoyenneté, les escales affranchis par exemple peuvent devenir citoyens, les étrangers qui ont servis plus de 24 ans dans les troupes auxiliaire des légions romaine, les magistrats étranger à la fin de leurs charge et enfin l'empereur peut aussi accorder la citoyenneté.

« La loi est ce que le peuple ordonne est prescrit. » Le texte latin utilise le verve uberé que l'on traduit par ordonnée, c'est le commandements dans sa pleine force.

Le mot constituit traduit par établit donne idée de permanence, de stabilité affirme la volonté de construire un ordre juridique.

La loi, lex, est ce que le peuple, au sens de la pluralité des citoyens cad patricien et plébéiens ordonne et établit du au vote des comices centuriates.

Les comices centurites sont une assemblée du peuple romain divisé en groupes censitaires, nommés centuries .

Cette assemblée ne peut être convoquée que par des magistrats dotés de l'imperium.

Les lois sont aussi appelée Leges rogatae qui signifie ''lois demandées '' car elles sont demandées au peuple par les magistrats.

En effet, on a un projet de loi, qui est rédigée par un magistrats supérieur disposant de l'impérium, qui est soumis à l'assemblé du peuple.  De plus, le dernier mot restera au peuple au moment du vote de la loi.

Le peuple doit s'organiser, des comices existent donc, ce sont es assemblées qui expriment la volonté du peuple romain dans les domaines électoraux, législatifs et judiciaires. Le vote des comices est par conséquent un vote populaire.

Néanmoins on ne peut point dire que c'est une forme de démocratie directe, car l'expression des suffrage donner plus d'importance au vote des citoyens les plus riches notamment les plébéiens.. »

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