Préambule aux Institutes de Justinien (533), trad. Ortolan (1857)

« Préambule aux Institutes de Justinien (533), trad.

Ortolan (1857) « Ce qui plaît au Prince a force de loi ; en effet, en vertu de la loi royale qui a été portée au sujet du pouvoir suprême, le peuple lui a remis tout son imperium et sa potestas » (Ulpien, D.

1, 4). Empereur d'Orient succédant en 527 à son oncle Justin Ier, qui l'a auparavant adopté en lui donnant une solide éducation politique, Justinien engage une ambitieuse politique de conquête.

Son long règne (527-565) et son talent politique associé à des qualités militaires certaines lui permettent d'étendre son autorité sur des provinces de l'ancien Empire romain occidental.

A plusieurs reprises, Justinien trouve ainsi, l'occasion de justifier la nécessité et la cohérence de réformer le droit existant.

Dans la préface des Institutes, bref manuel à destination des étudiants promulgué en 533, l'empereur explique sa démarche aux jeunes juristes susceptibles de le servir bientôt dans ses bureaux impériaux.

Les Institutes ont été rédigées par trois professeurs de droit (Tribonien, Théophile et Dorothée) s’inspirant en grande partie du manuel du jurisprudent Gaius, datant du milieu du IIe siècle.

L’empereur Justinien a donc l’ambition de reconstituer l’empire dans toute sa gloire, une reconstitution qui va d’abord être territoriale ; les byzantins partent à la reconquête de l’occident, mais aussi par une reconstruction juridique, une commission dirigée par Tribonien, questeur du palais, est chargée de rassembler et de compiler les textes qui ont marqués l’apogée du droit romain.

La compilation justinienne a donc pour objectif de remettre de l’ordre dans le chaos législatif du VIe siècle. Toutefois, l’idée d’une compilation n’est pas nouvelle.

Dès la fin du IIIe siècle après J-C, l’abondance de la législation impériale, qui fait de l’empereur la source unique du droit, forme une masse textuelle de plus en plus difficile à manier et incite à rassembler ces sources dans des recueils.

Ainsi, en 292 et 295, des compilations impériales sont composées, il s’agit du Code Grégorien et du Code Hermogénien.

Ce ne sont toutefois que des recueils privés qui n’ont pour but que de mettre à la disposition des juristes des rescrits importants concernant le droit privé.

L’idée d’une compilation des constitutions prend une toute autre tournure avec le Code Théodosien (438), qui sous l’initiative de l’Empereur d’Orient Théodose II, réunit les constitutions impériales promulgués depuis Constantin (306-337) et lui donne une valeur officielle, à la différence des précédents codes.

Ce code va être en vigueur en Occident jusqu’à la chute de l’empire romain d’Occident en 476, et est le code officiel en Orient jusqu’à la compilation justinienne.

Ces initiatives antérieures sont donc largement dépassées en quantité et qualité par la compilation justinienne.

Dès 529, Justinien fait rassembler l’ensemble des constitutions impériales, dont les plus anciennes remontent au règne d’Hadrien (117-138), dans un Code (529) ; puis en 530 , par la constitution impériale Deo Auctore, il ordonne l’élaboration du Digeste, qui est un recueil contenant des extraits de la jurisprudence romaine classique ; ensuite suivent les Institutes (533), un bref manuel d’enseignement destiné aux étudiants ; et les Novelles, recueil des constitutions postérieures au Code, nées de l’activité législative de Justinien entre 535 et 565.

Ces quatre recueils forment l’ensemble de la compilation justinienne désignée à partir du Moyen âge sous le nom de Corpus juris civilis.

Ainsi, avec cette compilation, l’empereur Justinien se lance un. »