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droit des mineurs

Publié le 27/09/2012

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droit
Tout les enfants de ce monde ont des droits, quelle que soit la famille dont ils sont issus, soit d'une famille monoparentale, d'une famille d'accueil ou autre.... Le défenseur des enfants est "chargé de défendre et de promouvoir les droits de l'enfant" nommé par le conseil des ministres. Il existe aujourd'hui la Convention internationale des droits de l'enfants signé par 191 pays, afin de ne pas mettre au même niveau les adultes et les enfants, c'est d'ailleurs pour cela que le 20 Novembre, est le jour où l'on commémore leurs droits afin de veiller à ce qu'ils soient respectés. ________ Le mot enfant vient du latin "infans" qui signifie "celui qui ne parle pas", cela provient d'une conception bien particulière de l'enfant "soit sage et tais toi!" Avant le XVIIIème siècle, les enfants ne possédaient aucun droit, la véritable évolution commença uniquement au XXème. Au temps des Gaulois, ils avaient le droit de vie et de mort sur eux, suivit par les Romains qui avaient le droit d'accepter ou de refuser un enfant à leurs naissances, peut à peut les hommes ont évolués grâce aux revendications des philosophes au XVIIIème siècle concernant l'éducation et la famille. Durant la Révolution française, il y a quelques événements mémorable dont le 26 Août 1789 avec la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. C'est alors durant cette période que les relations avec les enfants changent, la conception de la famille évolue; c'est alors qu'en 1793 l'enseignement primaire devient obligatoire, l'éducation nait alors. _______________________________ Au XXème siècle, dans le monde l'éducation bouge; En Pologne, un docteur   Janusz Korczak ouvre un orphelinat où il applique sa pédagogie de l'éducation. En France, un instituteur Célestin Freinet, favorise l'apprentissage des enfants grâce à une nouvelle pédagogie. En 1924, Une déclaration des droits de l'enfant appelée déclaration de Genève est adoptée par la Société des Nations, pour la première fois un texte reconnait des droit spécifiques pour les enfants, ce qui est une nouveauté. En 1947, L'UNICEF (United Nations of International Children's emergency fund) est crée, après la deuxième guerre mondiale, qui aide et défend les enfants en danger. En 1948, La Déclaration universelle des droits de l'homme est adoptée le 10 décembre qui reconnaît que «la maternité et l'enfance ont droit à une aide spéciale«. Le 20 novembre 1959, l'assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration des droits de l'enfant. Ce texte définit 10 principes et incite « les parents, les hommes et les femmes à titre individuel, les organisations bénévoles, les autorités locales et les gouvernements nationaux à reconnaître « les droits de l'enfant. Ce texte n'a aucune valeur contraignante. Dans les années qui suivent, plusieurs textes internationaux vont être signés : le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (protection contre l'exploitation économique, droit à l'éducation et à la santé) et le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (droit à un nom et à une nationalité) en 1966, une déclaration sur la protection des femmes et des enfants en périodes d'urgence et de conflits armées. 1979 est proclamée par les Nations unies « Année internationale de l'enfant «. Elle marque une prise de conscience et permet, à l'initiative de la Pologne, la constitution d'un groupe de travail au sein de la Commission des Droits de l'homme chargé de rédiger une convention internationale. Le 20 novembre 1989, la Convention internationale des droits de l'enfant, CIDE est adoptée. Le 11 juillet 1990, l'Organisation de l'unité africaine (qui deviendra l'Union africaine) adopte la Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant. Le 17 juin 1999 est adoptée la Convention de Genève sur les pires formes de travail des enfants. En mai 2000, le Protocole facultatif à la CIDE concernant la participation des mineurs aux conflits armés est ratifié (entrée en vigueur en 2002). Il interdit la participation de mineurs dans les conflits armés. _____________________ Les entreprises cherchant à augmenter les rendements, la productivité, les bénéfices, n'hésitent pas à surexploiter les enfants, pour des raisons de rentabilité er de facilité. Au XIXème siècle, la révolution industriel et économique pousse les enfants à travailler jeune et en plus dans des conditions déplorables au milieu du charbon et de l'acier. En 1875, des lois furent adopter pour limiter les abus, mais c'est seulement en 1892 que le travail est interdit aux enfants de moins de 13 ans. En France le travail est réservé aux personnes de plus de 16 ans. Selon le bureau international du travail, 220 millions d'enfants sont contraints à travailler dans le monde, dont 2, 5 millions en 2008 en Europe. A Naples, Londres ou New York, ils vendent des journaux, du cirage, des cigarettes. A Hong-Kong, ils tissent des tapis d'Orient ou autres pour un salaire de 1 euro par jour. De très jeunes enfants sont amenés à entrer en contact avec des substances chimiques, dans les industries de cuir, d'agriculture, où ils voient leurs santés diminuer de jour en jour. En Asie, on endette des pauvres et on exige qu'elles cèdent leurs fils ou leur fille pour rembourser, ils obtiennent finalement un enfant pour 150 dollars a peine. Il y en a même qui sont expatriées depuis les Philippine ou de l'Inde pour servir d'esclave à des familles fortunés. -images 1 explication: Comme ce jeune garçon, ils travaillaient dans de sordides ateliers, la fédération internationale des travailleurs du textile a même relevé l'existence de "chambre punitives" ou les enfants de 6 à 10 ans dont pendus par les pieds, affamés ou fouettés, s'ils manquent de respect à leurs maitres. -images 2 L'inadmissible est atteint quand on voit que le sort de milliers d'enfants est d'être contraint à se prostituer à 10-12 ans, parfois plus jeune. De plus un effroyable commerce s'est développé le tourisme sexuel qui consiste à ce que des touristes venant de pays riche en Thaïlande, Hongrie ou encore Pologne pour abusée de ces jeunes enfants. Heureusement qu'en 1996, La conférence de Stockholm réunissant 126 pays qui s'est engagée à combattre la prostitution qui touche 1 millions d'enfants chaque années. Partout l'enfant est payer au tiers de la rémunération des adultes, les employeurs profitent du fait qu'ils soient jeune, naïf, faibles, ignorants des lois, et surtout souvent séparés de leurs parents. ___________________ On parle souvent d'injustice envers un jugement, malgré l'effort des magistrats, la justice a du mal a donner des sanctions juste avec les enfants coupables d'écarts avec la loi. Cela évolue grâce à l'adoption de la convention internationale relative aux droits de l'enfant. Des dizaines de milliers d 'enfants ont chaque année affaire aux hommes de loi. Pour les délits commis par les mineurs, en générale la loi recommande aux magistrats de rechercher des solutions éducatives, mais environ 6000 jeunes de moins de 18 ans sont condamnés à des peines de prison chaque année en France, le problème est que L'effet que provoque sur les enfants prisonniers n'est pas positive, ils ont peu de visites, essaient de se suicider, commencent à avoir des problèmes avec la drogue. De plus on peut emprisonné quelqu'un de plus en plus tôt, dès 13 ans, c'est donc l'engrenage pour ses jeunes enfants. Des centaines de milliers d'enfants dans la planète sont en prison, souvent dans d'épouvantables conditions, en générale pour de petits vols, moins de 10% des enfants prisonniers sont incarcérés pour des crimes graves. La plupart attendent un jugement, alors qu'ils sont censés avoir la présomption d'innocence. De nombreuses expériences montrent que l'enfermement, la privation de liberté n'est pas le meilleur moyen pour apprendre les règles à respecter; des magistrats, des travailleurs sociaux, des éducateurs choisissent de miser sur l'éducation plutôt que sur la répression, afin qu'il puissent avoir un avenir. image 3 et 4

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