Les lois francs

1.              La loi ripuaire   Les francs ripuaires sont les cousins des francs saliens : membres d’une même tribu, leurs chemins se sont juste séparés.   Grande bataille de Clovis : on ne parle pas des ripuaires car très vite ils se sont entendus pour fusionner et aller à la conquête des autres territoires. C’est un peuple très proche des francs saliens, ils se sont établis sur les rives du Rhin autour de Cologne (le royaume des Ripuaires).   Les ripuaires avaient donc leurs propres coutumes (assez proches de celles des saliens puisqu’ils étaient cousins) et eux aussi leur coutume va être rédigée : il va y avoir la rédaction de la loi ripuaire. Un siècle plus tard toute de même (loi salique : début 6e s. / loi ripuaires : début 7e s.). La coutume va être rédigée entre 633 et 639 sur l’ordre du roi ripuaire de cette époque qui est le roi Dagobert.   La loi ripuaire au niveau de son contenu est un amalgame entre le droit salique et un droit qui leur est plus particulier (le droit des ripuaires). La loi salique et la loi ripuaire ont beaucoup de points communs. On y trouve des tarifs de composition (on adopte aussi le principe de la compensation pécuniaire), même s’il y a quelques différences de calculs (parfois on voit qu’à crime égale, la sanction varie un peu, quelques nuances).   Au niveau des différences, ce qu’il y a en plus chez les ripuaires: la loi ripuaire apporte une attention plus particulière à la justice (notamment aux procédures devant les tribunaux) mais aussi une préoccupation plus particulière aux modes de preuve. On a donc un souci plus accentué chez les ripuaires sur la chose de justice (sur le procès). Une autre différence est la place accordée à l’église: la loi ripuaire donne encore plus de poids, protège encore mieux l’église que la loi salique.  3. La loi des Burgondes   Les burgondes sont ceux qui sont installés au sud-est sur le territoire des gaules : Région de Lyon. Ça commence en Bourgogne et ça descend jusqu’à Lyon, sur le bassin rhodanien.   Cette loi (à l’origine un coutume) va être codifiée au tout début du 6e s (aux alentours de 502) sous le règne d’un roi qui s’appelle Gondebaud. C’est la « lex burgundiunum » rédigée en latin (seule langue écrite de cette époque) = la loi des Burgondes. Cette loi sera codifiée toujours selon le même processus : se tourner vers des juristes faire voter la loi promulguer la loi.   Cette loi est aussi appelée, du fait du nom de son instigateur, la « Lex Gombata » (la loi gombette car faite par Gondebaud).   Au niveau du contenu, on retrouve tout un ensemble de règles germaniques (lois peu évoluées, lois Archaïques) : Possibilité d’acheter sa femme Principe de la solidarité familiale (point commun entre toutes les civilisations barbares). Composition pécuniaire     La grande différence est que cette loi va faire une large place, beaucoup plus que les autres, au droit romain. La lex burgundiunum est beaucoup plus sensible au droit romain que la loi des saliens car les Burgondes habitent à la frontière des Alpes donc près de Rome (géographiquement, ils sont plus sensibles à l’influence romaine, y compris à la chute de l’empire, que dans les pays du nord). Par exemple, dans la lex brugundiunum on a une institution qu’on n’a pas chez les saliens c’est la pratique du testament. Dans la loi salique on parlait de droit des successions mais le patrimoine, en cas de succession, revenait directement aux enfants. A Rome, on avait déjà envisagé d’autres possibilités, on pouvait transmettre son patrimoine pas seulement à sa famille mais aussi à des membres extérieurs en ayant recourt à un testament Ca n’existait pas chez les saliens mais cela fut reçu par les burgondes.   4. La loi des Wisigoths   Les Wisigoths occupent tout le grand sud-ouest dans le royaume des francs. Ce sont les plus évolués : ils étaient bien plus civilisés que les autres tribus. Cela va se sentir au niveau de leurs droits. La loi des Wisigoths est la loi barbare la plus évoluée à la fois techniquement, mais aussi sur le plan des valeurs qu’elle protège.   A l’origine cette loi des Wisigoths est une coutume, puis elle va prendre un forme écrite :elle sera codifiée à la fin du 5e s (première des 4 lois évoquées chronologiquement) en 476 par le roi des Wisigoths qui s’appelle Eurick. Elle sera codifiée toujours selon le même processus, pour élaborer la législation le roi va s’entourer de juristes (de juristes romains notamment ce qui explique qu’on trouve beaucoup de droit romain). Ces juristes romains vont apposer leur marque sur le texte. Ce droit romain sera mélangé à des dispositions germaniques.