Introduction : Pourquoi commencer en 1789 ?
1789, début d’une nouvelle équipe, c’est l’histoire contemporaine.
Révolution = Changement brusque et en profondeur de la structure politique et sociale d’un Etat. Il se produit sous l’action d’un groupe qui se soulève contre les autorités mis en place.
Réforme = Changement limité qui n’affecte pas la structure.
« Faire table rase « à phrase typique des révolutionnaires.
Existence d’un Etat fort, et très interventionniste (encadrer la population, planifier l’économie…).
1789, n’est pas non plus un recommencent absolue. La révolution n’a fait que précipiter les choses.
Tocqueville compare la France et l’Angleterre, la monarchie a su s’adapter alors que la monarchie Française n’a pas réussi. La révolution n’a fait que compliquer les choses, changement des mentalités à idéologie égalitaire : refus d’inégalité.
La bourgeoisie (= classe intermédiaire entre le peuple et les aristocrates) veut que tout le monde soit logé à la même enseigne.
Tocqueville : « Tout ce que la révolution à fait, je n’en doute pas, sans elle; elle n’a pas été qu’un procédé violent et rapide à l’aide duquel on a adapté l’Etat politique à l’Etat social, les faits aux idées, les lois aux mœurs « .
La monarchie absolue disparaît à jamais en 1789, sont impact le plus fort à sans doute été brisé par la violence, les possibilités de consensus sur le nouveau régime.
Grande instabilité de régime après 1789 (pendant près d’un siècle) .
Chapitre I - La période révolutionnaire (1789 - 1799)
Deux tentatives d’instaurer un nouveau régime à échecs, qui découle de la guerre que toute l’Europe contre la révolution.
Début 1792 à Autriche (leader de cette guerre) : dure 1802 et reprend 1804 / 1815.
I) L’échec de la monarchie limitée :
Mai 1789, réunion des Etats généraux : ils souhaitent réformer.
Janvier 1789, élection plus de 1000 membres.
Critique de la monarchie, elle demande trop de sous.
Modèle de la monarchie Britannique, à été mis à la mode depuis un demie siècle par Montesquieu. Grand admirateur du système Anglais. Il a permit de passer de la monarchie absolue à la monarchie constitutionnel sans éliminé le roi, qui est réduit à une fonction symbolique.
L’ex période de monarchie limité sera un échec et conduira à la destitution du roi et à son exécution à terreur, période sanglante qui débouchera sur des régimes instables et loin d’être démocratiques jusqu’à l’installation en 1875 de la 3ème république.
A) Le Modèle Anglais
1) La formation de ce modèle.
Besoin d’argent des monarques. Ces assemblés ont des noms différents, elles sont mises en sommeil au bout de 2 à 3 siècles. Ils ne sont plus réunis après 1814, résurrection en 1789 à révolutionnaire.
Aucune mise en sommeil à L’Angleterre qui a beaucoup moins menacé sur le plan militaire.
2) Les phases du modèle Anglais.
Cette lutte a culminé au 17ème siècle avec la montée sur le trône des Stuarts (1603) à réaction forte de la population. 1ère Révolution à exécution du roi Charles 1er suivit d’une République à leader Cromwell à sa mort, réinstallation monarchie (1660).
Trois phases du modèle Anglais qui a servit de modèle à l’un ou l’autre des régimes qui se sont succédé en France.
a) Monarchie limitée
Elle part de l’acceptation en 1684 de la déclaration des droits.
Le parlement possède définitivement le pouvoir législatif, c’est à dire que la loi établit ses lois sans le parlement. Il décide de convoquer ou de renvoyer le parlement, et n’est pas obligé de choisir ses ministres.
b) Le parlement orléaniste
Il décrit le système qui a fonctionner qui a fonctionné sous Louis Philippe d’Orléans. Inspiré du 2ème modèle Anglais. 1694, élection périodiques du parlement qui sont fixés tous les 3 ans, ce qui ôté au roi de les convoquer. Pour la 1ère fois il choisit ses ministres à chambre des communes. Au 18ème siècle l’élément fondamental apparait : c’est la responsabilité du 1er ministre et de son gouvernement devant la chambre des communes. Le roi n’a plus total liberté de choisir ses ministres. Mais il perd du pouvoir, les ministres doivent être accepté par le parlement et par le roi à système de la double confiance. A partir du 18ème siècle, le droit du véto royal sur les lois votées par le parlement décline de façon significative. La reine Anne (1707) dernier souverain à refuser de sanctionner une loi votée par le parlement : un Bill.
c) Le parlementarisme classique
19ème siècle, le roi choisit le 1er ministre dans la partie de la majorité aux communes, il accepte les personnes que le 1er ministre lui propose. Il garde le 1er ministre et le gouvernement tant qu’ils ont la confiance des députés à renvoi si aucune confiance. Pouvoir exécutif passe du roi au premier ministre. Ce système sera instauré que sous la 3ème république.
B) Transposition Française du modèle Anglais
Développement en Angleterre par succession de reformes non codifié dans une constitution. Les révolutionnaires Anglais imitent la technique Américaine à constitution.
1) L’Etablissement d’une Monarchie limitée (1789 – 1791)
a) Régime provisoire de 1789 – 1791
Réunion mai 1789, le tiers-Etat se proclame assemblée nationale et proclame qu’elle décide à la place du roi (impôts), acte révolutionnaire, marque le partage de la souveraineté entre le roi et la nation. Union au tiers-état. Le 11/07 l’assemblée nationale à assemblée constituante. Mission : établir une constitution. Emeute du 14 juillet, des bruits courent que le roi veut dissoudre l’assemblée constituante. Deux pouvoirs règne en France celui du roi par l’assemblée constituante, ne se borne pas a élaborer une nouvelle constitution, elle établit la déclaration des droits de l’homme.
Cette assemblée constituante à transformation des Etats généraux de 1784, ont été élues d’une façon assez démocratique. Etaient électeurs tous les habitants nés en France ou naturalisé, âgé de 25 ans et domicilié et payer des impôts. Le suffrage n’est pas universel.
B) Constitution du 3 / 09 / 91
Première constitution Française établie une monarchie limitée, elle va mieux préciser les règles concernant les fonctions et le recrutement des ministres et surtout elle va restreindre le droit de vote. But à évité que la Bourgeoisie soit noyée par les masses populaires. Seul on le droit de vote les citoyen actif à payent impôts au moins égal à la valeur de 3 jours de travail. Autres à passif. Système voté = les citoyens actif élisent les autres électeurs qui eux même élisent les autres députés. Condition revenu assez élever : Bourgeois pour être grand électeur. Le roi gouverne par l’intermédiaire des ministres qu’il choisit librement. Existe qu’une seule assemblée de 445 membres à assemblée nationale. Pouvoir rigide car il ne peut renverser ni le roi, ni le gouvernement, et le roi ne peut dissoudre l’assemblée national.
2) L’échec de la Monarchie Limitée
La constitution de 1791 a été impliquée pendant 1an
a) les défauts inhérents de la monarchie limitée
Régime différent à appliquer, système qui tente de réaliser un compromis entre deux systèmes de valeurs différentes. Système de valeur : roi qui repose sur le droit divin et hérédité. : Assemblée qui repose sur la souveraineté populaire et l’élection. Le roi est voué à sortir affaiblit, la monarchie limitée ne peut tenir longtemps, qui avance rapidement vers le régime parlementaire. La relation roi / Assemblée : très conflictuelle à défaite du roi. L’assemblée va contester les ministres du roi et va lui demander de s’en débarrasser et à choisir dans le partie qui détient la majorité de l’assemblée. Le roi va utiliser le droit du veto contre les décrets pris par l’assemblée national.
Suite cours …………
2) Le directoire (1795 – 1999)
La convention vote une 2ème constitution pendant la période thermidorienne. C’est la constitution de 75, troisième constitution Française en 4 ans. Elle est appelé la constitution du directoire, nom donné au pouvoir exécutif. Elle été ratifiée par référendum.
a) La constitution de 1795 :
- Le suffrage restreint : 4ème formules en 6 ans. Le suffrage universel, pour être électeur du premier degré, il faut payer des impôts ne pas être ni domestique ni vagabonds. Système plus ouvert qu’en 1791. Pour être désigné comme électeur du second degré, il faut des conditions de fortunes plus sévères (seul les bourgeois peuvent être candidat).
- Les deux chambres : pour la première fois on établit un système bicaméral
Le conseil des anciens (250 membres) et le conseil des 500, ces deux chambres sont élues pour 3 ans et renouvelable par tiers tout les ans.
Le conseil des 500 formé d’éléments plus jeunes, trente ans minimum, à l’initiative des lois.
Le conseil des anciens, formé d’éléments plus âgés, quarante ans minimum.
- Le gouvernement et ses rapports avec les chambres. Dans le système établit par la constitution l’exécutif est collégial car dans les mains de 5 directeurs dont il forme le directoire.
Chaque directeur est élu par le conseil des anciens sur une liste de 10 noms présenté par le conseil des 500.
Le directeur ne peut pas dissoudre le gouvernement : indépendance réciproque.
b) Les difficultés et l’échec du directoire
Le directoire ne réussi à survivre qu’au moyen de la force. Chaque renouvellement d’un tiers des conseils va provoquer un conflit grave entre eux et le directoire. Ce conflit sera résolut par la force c'est-à-dire par l’annulation des élections par le directoire. Et cela se termine par un dernier coup d’état qui marque le renversement du régime, celui du 18 Brumaire, Novembre 99.
Les modérés qui pont fait thermidor puis la constitution de 1795 et qui sont représentés dans le directoire, ne dispose pas d’une majorité suffisante dans le pays. Pour maintenir la république centriste, le directoire recours à la fois au trucage des élections et à son annulation.
En avril 1797, annulation des élections.
B) La guerre des deux France
L’échec de la monarchie limitée et de la république modérée ainsi que des violences de 10 ans de révolutions ont coupé la France en deux.
1) L’alternance des terreurs :
a) Les terreurs rouges
Elle durera environ un an de 93 à 94 et fit environ 3500 victimes à Paris et 50 milles victimes dans l’ensemble du pays. Le souvenir de cette terreur fut utilisée pendant le 19ème siècle pour détourner les Français de la république assimilée à un jacobin assimilé à un terroriste.
Il n’y aura pas d’autre épisode de terreur rouge perpétuée par révolutionnaires d’extrême gauche pendant le 19ème.
b) Les terreurs blanches
L’extrême droite commence plus tard et plus modérément a massacrer les adversaires de gauche mais e fera ensuite plus régulièrement et sur une plus grande échelle. Seconde terreur blanche suit les journées de juin 48.
c) Les conséquences des terreurs
La fidélité aux victimes et la radicalisation des conflits = la position deviennent de plus en plus extrémiste.
Cette peur de l’autre va rendre en France l’élaboration sur un compromis sur les institutions.
2) Le consensus brisé
a) L’impossibilité d’un accord sur les règles du jeu
Ce consensus éclate complètement avec la révolution. Ce n’est pas un phénomène particulier à la France. La croyance dans la souveraineté du droit divin, s’affaiblit partout, tandis que ce développe la croyance dans la souveraineté populaire. Mais dans d’autres pays que le notre, l’antagonisme reste plus modéré et les différentes parties réussissent à s’entendre. Ex : L’Angleterre, les conservateurs on finie par accepter les élections, le parlement, l’autorité du cabinet, sa responsabilité devant la chambre des communes. Le glissement vers l’autorité royale vers le premier ministre. En face les libéraux ont aussi fait des concessions, ils acceptent le maintient du roi, les prérogatives de la chambre des Lords et le respect de l’aristocratie. En France le compromis est difficile à réaliser et dans chaque camps les extrémistes l’emportent sur les modérées et empêchent tout accord.
b) Le centrisme nécessaire et difficile
Le centrisme est nécessaire car les modérés de gauche ne veulent pas s’allier avec l’extrême gauche et réciproquement les modérés de droit ne veulent s’allier avec l’extrême droite. Dans les deux cas ils ont peur d’être entrainés vers des actions trop radicales et violentes. Mais le problème c’est que ses modérés ont du mal à réunir une majorité, et puis en plus cette majorité quand elle existe est instable car elle est formée d’éléments différents.
2 BONAPARTISME, monarchie, république (99 – 70)
D’abord le consulat est le premier empire avec Napoléon Bonaparte. Ensuite avec al restauration, retour de la monarchie (14-30) : 2 rois Louis XVIII et Charles X.
La monarchie de juillet (30-48) : Louis Philippe, la charte de 1830
La seconde république (1848-1851) : Napoléon III, constitution de 1848 ;
Le second empire (1852-1870) : Napoléon III
Aucun de ses régimes de dure ne plus de 20 ans. Instabilité des régimes.
1er type : Les régimes bonapartistes
La monarchie parlementaire et la république présidentielle.
I) Le consulat est le premier empire
Ce régime se rattache au bonapartisme, régime original difficile a classer et que l’on appelle du nom de son inventeur.
Certains constitutionnalistes proposent de qualifier cela de monarchie républicaine.
En France le terme de république est souvent employé comme synonyme de démocratie.
Il s’agit d’une monarchie car le pouvoir exécutif est entre les mains d’un monarque héréditaire. Mais celui-ci n’est pas de sang royal.
En outre, il gouverne en dictateur mais il s’appuie en même temps sur le suffrage universel par le biais d’élections et de référendum.
Autre terme : monarchie plébiscitaire. Régime complexe souvent mal comprit. Il a été inventé par Napoléon est correspondait exactement aux besoins de la Bourgeoisie qui avaient fait la révolution. La Bourgeoisie voulait conserver les acquis de la révolution : liberté de commerce et d’industrie, souveraineté populaire. Mais aussi que l’ordre public règne, que les masses populaires soient tenu en respect et veut un exécutif plus fort. En d’autres termes la bourgeoisie voulait un régime démocratique avec un exécutif fort.
Bonapartisme = exécutif fort qui s’appuie sur le peuple pour gouverner.
Le maillon faible est donc le parlement, pouvoir législatif
A) La constitution de l’an 8
Fin de la Monarchie. Bonaparte a mis fin au directoire par un coup d’état, et va charger alors l’abbé Sieyès de préparer une constitution :
- Le système électoral : élections et nominations. Le suffrage universel est établit, il est presque annihilé par des systèmes de listes de confiance. C’est une nouveauté.
