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Brevet et Innovation

Publié le 13/02/2013

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Un brevet confère le droit exclusif d'exploiter (fabriquer, utiliser, vendre ou importer) une invention sur une période de temps limités (20 ans à compter du dépôt de la demande) à l'intérieur du pays où il est demandé. Il est accordé pour des inventions qui sont nouvelles, original, et qui ont une application industrielle. Il existe d'autres droit exclusifs sur les actifs immatériels notamment les copyrights ou la protection des marques de fabrique mais le brevet assure une protection plus large. Grace à ce contrôle exercé sur la technologie, le titulaire du brevet est en mesure de fixer un prix supérieur à celui de la concurrence pour le bien ou le service correspondant ce qui lui permet de recouvrer les couts de l'innovation. En échange le déposant doit divulguer sont innovation dans la demande de brevet qu'il réalise et qui est publié 18 mois après la demande de brevet. Comme un brevet n'est valable que dans le pays où il a était délivré il est soumis aux lois nationales. Le brevet communautaire fait quant à lui exception. Il confère en effet une protection dans tous les pays de l'Union Européenne et les litiges sont centralisés dans un tribunal spécialisé. Les brevets jouent aujourd'hui un rôle de plus en plus important en termes d'innovation et de performance économique. En effet on constate une augmentation de plus en plus forte de délivrance de brevet. Entre 1992 et 2002 le nombre de demande de brevets déposé en Europe au Japon et aux Etats unis a augmenté de 40 %. Cette tendance est notamment due aux politiques incitatives en matière de brevet des différents pays de l'OCDE qui ont cherché à favoriser les investissements consacré à l'innovation. En effet de nouveaux type d'inventions on était considéré comme brevetable dans de nouveaux domaine et la capacité des titulaire de brevets à faire respecter et entendre leur droits a était renforcés. En terme de politique d'innovation les brevets ont était conçus afin de favoriser la recherche dans les secteurs privés en permettant aux inventeurs de profiter de leur réalisations. Les brevets peuvent donc être considérés comme des incitations à innover dans le sens où ils permettent à l'entreprise ayant découverte une innovation d'être la seule utilisatrice de cette invention pendant un certain temps. Cette incitation à innover semble se vérifier à travers notamment une série d'études réalisées au Japon aux Etats Unis et en Europe entre les années 80 et 90. En effet les entreprises de certaines branches ayant répondus a différentes enquêtes on répondus que les brevets contribuaient très largement à protéger leur avantage concurrentiel. Les branches concernaient sont essentiellement la biotechnologie, les médicaments ou encore la construction des machines et des ordinateurs. Cependant certaines entreprises d'autres branches ont quant à elle déclarer que le brevet jouai un rôle négligeable comme moyen de protection de leurs inventions puis ce qu'elles tendent à recourir à d'autres moyens pour les préservé. On peut se demander ce qui pousse ses entreprises à écarter le brevet de leur processus d'innovation. De plus la multiplication des brevets est de plus en plus l'objet de critiques de nombreux économiste. Ces critiques conduisent à la remise en question de l'impact bénéfique des brevets sur l'innovation. On peut donc s'interroger sur l'existence de ce paradoxe. Le brevet qui a était conçu pour favoriser l'innovation est-il un moteur ou un frein à celle-ci ? Comme semble le dénoncer de nombreux économiste.Pour tenter de répondre à cette question nous analyserons dans un premier temps les raisons pour lesquelles les brevets sont censés favoriser l'innovation avant d'essayer de déterminer comment ils peuvent aussi la freiner. Les brevets ont étaient conçu afin de favoriser l'innovation : Le brevet confère un monopole : Le brevet a était mis en place avec un double objectifs, favoriser l'innovation et permettre une meilleur diffusion des savoir découvert par la recherche. En effet pour améliorer ses part de marché...

« I) Les brevets ont étaient conçu afin de favoriser l’innovation : 1) Le brevet confère un monopole : Le brevet a était mis en place avec un double objectifs, favoriser l’innovation et permettre une meilleur diffusion des savoir découvert par la recherche.

En effet pour améliorer ses part de marchés en créant de nouveaux produit ou pour faire diminuer ses couts grâces a des procédé innovant un entrepreneur ce retrouve confronté a deux possibilité.

Il peut soit investir directement dans la recherche soit attendre que d’autres innovent puis racheter ses procédés.

En l’absence de protection juridique sur les innovations le seul encouragement à innover pour les entreprises est le fait d’obtenir une avance technologique qui lui permettra d’augmenter ses bénéfices.

Cependant a priori dans ce contexte rien n’empêche une firme de copier l’innovation et d’entrer sur le marché.

Ainsi sans avoir à subir les couts de recherche et développement celle-ci peut bénéficier de l’innovation.

Le privilège de l’avantage technologique est donc de courte durée et l’entrepreneur n’est donc plus inciter à investir pour innover.

Dans ce contexte l’entrepreneur qui investit dans la recherche et même inciter à garder son innovation secret ce qui ralentit la croissance économique.

C’est pourquoi il était nécessaire de mettre en place un cadre légal, une protection juridique qui garantisse une situation de monopole temporaire à l’innovateur.

Temporaire dans le sens ou lorsque le brevet expire l’invention tombe dans le domaine public et peut alors etre exploité par les autres firmes.

Sur le plan global plus l’invention est diffusé mieux c’est cependant le risque est que les entreprises sous investissent.

Il s’agit donc de garantir un monopole effectifs aux entreprises innovantes en leur accordant des protections par le brevet (contre la copie, l’imitation..).

Le brevet a ainsi avant tout un objectifs social et non privés il s’agit de favoriser l’innovation et non de preserver des interets particulier.

Le monopole va ainsi permettre aux innovateurs de prendre en charges les couts de la recherche et de lui octroyer des bénéfices qui rétribue sa démarche d’innovation. 2) Les contrats : Il existe un droit relatif au système de brevets qui est favorable à l’innovation dans le sens où il facilite les échanges en termes de propriété intellectuel. L’inventeur a donc deux possibilité il peut soit vendre son brevet soit concéder des licences d’exploitation qui permettent aux acheteurs d’utiliser l’invention breveté.

On peut donner la définition suivante de la licence d’exploitation : Contrat aux termes duquel le propriétaire d'un bien, d'un procédé, d'un brevet, d'une marque, accorde un droit d'utilisation à une personne ou une entreprise.

L'accord de licence (ou accord de licensing) représente ce contrat.

Il décrit précisément le contexte et les modalités d'utilisation, ainsi que les conditions de paiement par le licencié de la redevance (royalties) liée à la licence. Selon la Commission européenne, la vente pure et simple des droits de propriété intellectuelle ne représente que 20% de l’ensemble des transactions, les concessions de titres représentant les 80 % restants.

Les échanges en terme de connaissances son donc faciliter par ce système.

Cela incite les entreprises à investir en recherche et développement.

En effet même si leurs inventions n’aboutissent pas à une innovation elles peuvent toujours accorder des licences à d’autres entreprises qui souhaiteraient développer des innovations.

Les dépenses en RetD peuvent donc être compenser par les revenus apporter par la cession de licences a d’autres acteurs. D’autres modes d’exploitation peuvent exister, comme les pools de brevets.

Un patent pool ou regroupement de brevets est une organisation formelle ou informelle entre plusieurs détenteurs de droit de propriété industrielle qui décident de mettre en communs leurs brevets et de coordonner leurs. »

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