sénéchaux

sénéchaux, au Moyen Âge, officiers du palais royal puis, à partir du XII^e siècle, représentants de la justice du roi dans une sénéchaussée.

Les sénéchaux (ou dapifer : porte-plats) du palais apparaissent avec les Mérovingiens. D’origine germanique, le terme désigne l’un des premiers serviteurs de la maison des rois francs. Avec la suppression de la fonction de maire du palais, les sénéchaux acquièrent de nombreuses attributions politiques et militaires sous les Carolingiens et les premiers Capétiens : ne servant plus le roi que lors des grandes cérémonies, ils le suppléent éventuellement à la tête de l’ost royal (l’armée féodale), sont administrateurs des domaines royaux et chefs de la justice. Enfin, durant le sacre, un sénéchal honorifique, créé pour l’occasion, garde l’épée du roi au moment de l’onction.

Choisis parmi les puissants les plus fidèles du roi, les sénéchaux disposent en définitive d’un pouvoir considérable redouté des Capétiens. C’est pourquoi, à plusieurs reprises, les rois s’abstiennent de pourvoir cet office ; et à la mort de Thibaut de Champagne en 1191, Philippe Auguste le laisse définitivement vacant. Les attributions du sénéchal sont alors réparties entre le connétable et le grand maître de France.

À partir du xii^e siècle, apparaissent, essentiellement dans le sud et l’ouest de la France, les sénéchaussées qui sont des circonscriptions juridiques à l’intérieur du domaine royal — les régions orientales et septentrionales étant divisées en bailliages et soumises à l’autorité de baillis. Le titre de sénéchal, déjà présent dans ces provinces récemment rattachées à la couronne, est alors donné aux officiers royaux à la tête d’une de ces circonscriptions.

Le modèle des baillis et des sénéchaux est emprunté par Philippe Auguste au système anglais. Les sénéchaux sont ainsi les agents du roi anglais en Aquitaine et en Anjou. Les baillis, quant à eux, sont également empruntés aux Plantagenêts et exercent en groupe des missions ponctuelles à l’image des missi dominici carolingiens ; peu à peu, l’étendue de ces missions est circonscrite et elles deviennent individuelles.

Sénéchaux et baillis sont nommés par le roi « en son conseil « ; il peut librement les déplacer et les révoquer. Leur rémunération se fait par gages, augmentant ainsi leur dépendance vis-à-vis du monarque ; ces gages connaissent une forte dévaluation aux XIV^e et XV^e siècles en même temps que les sénéchaux et les baillis se stabilisent, par effet de compensation, en s’alliant aux élites locales.

L’autorité des baillis et sénéchaux est considérable à la fin du Moyen Âge : ils possèdent, à l’échelon local, tous les pouvoirs du roi dans son royaume. Ainsi, ils reçoivent, en lieu et place du roi, l’hommage des vassaux. Ils dirigent également la police locale, contrôlant, par exemple, l’organisation des foires et marchés. Ils sont chargés de transmettre les décisions royales et d’assurer, en cas de besoin, la levée du ban et de l’arrière-ban. Sur le plan judiciaire en particulier, les sénéchaux et les baillis connaissent les appels des décisions prises par les tribunaux des prévôtés et des châtellenies. Ils jugent en première instance pour les délits relevant du criminel à concurrence de 200 livres d’amende — mais leurs décisions peuvent être révisées en appel par les présidiaux et les parlements.

Progressivement, baillis et sénéchaux doivent s’entourer de nombreux commis, d’abord pour les questions financières (les receveurs sont créés v. 1295) ; ces commis acquièrent dès le XIV^e siècle leur autonomie par rapport aux baillis et aux sénéchaux. En matière de justice, un garde-scel (garde de sceau) leur est associé en 1331, puis les tribunaux autonomes sont institués pour pallier leurs absences. En 1499, une ordonnance leur adjoint un lieutenant gradué en droit ; cette même ordonnance exige que les sénéchaux et les baillis soient d’origine noble. C’est à la même époque que sénéchaux et baillis « de robe longue « ou « d’épée « voient leur rôle effectif décliner au profit de celui de leurs lieutenants.

La création des intendants à partir du règne d’Henri II réduit encore l’importance de la fonction des baillis et des sénéchaux ; dès la fin du XVI^e siècle, ils ne conservent qu’une fonction honorifique qui leur permet, par exemple, de présider les assemblées de sénéchaussée lors des préparations des états généraux. À la fin du règne de Louis XVI, en 1788, le garde des Sceaux Lamoignon tente de réformer les bailliages et les sénéchaussées, en délimitant clairement les ressorts des juridictions et les attributions précises des sénéchaux et des baillis. Cette réforme, qui rencontre l’opposition des parlements, devient caduque avec l’abolition du système sous la Révolution.