Histoire De L'Antiquité Jusqu'À La Chute De L'Empire Romain
Publié le 21/01/2013
Extrait du document
III – l’époque impériale
A/ le Principat et l’Empire
C’est l’apogée romaine, c’est un état de droit, de garanties. C’est une période ou l’on a conservé un état
d’esprit républicain ainsi que ses institutions (contrairement au Dominât qui est despotique).
Le Principat et l’Empire durent de -27 à 284.
Dès -27, c'est-à-dire dès le règne d’Auguste, on sent un vent nouveau en matière pénale : les institutions
républicaines persistent mais l’on va adopter une procédure inquisitoire appelée « extraordinaire «, en
opposition à « l’ordinaire « qui se maintient devant les questiones perpetuae (les anciens jurys).
1) l’organisation judiciaire
Le pouvoir impérial se développe, le droit pénal et public se développe aussi parallèlement.
L’empereur se fait attribuer la justice publique qu’il va déléguer à des fonctionnaires (préfet, vigils) et aux
gouverneurs des provinces.
L’ancien
appareil répressif est toujours là, mais les comices ont disparues, et les magistrats ont cédé la place aux
consuls (pouvoir de police, de contrainte, de condamner) qui exercent la justice criminelle en
collaboration avec le Sénat. La vieille procédure est transposée : le consul instruit l’affaire et la tranche.
L’accusé n’en appelle plus aux comices mais au sénat (grande assemblée politique de la fin de la
République et du début de l’Empire, il représente le peuple romain).
Les jurys criminels constituent des jurys publics ordinaires (justice ordinaire). Ils ont hérité de la
République, ils survivent jusqu’au 2ème siècle car parallèlement à la montée de la puissance de
l’empereur ils tomberont en désuétude.
La justice est peu à peu rendue au nom de l’empereur. Tibère siège aux jurys criminels : l’empereur peut
donc se substituer à la justice ordinaire et peut évoquer certaines affaires, les juger ou les faire juger par
un haut fonctionnaire. Auguste (1er empereur) a déjà jugé une affaire.
L’empereur est entouré de conseillers choisis mais ils ne peuvent donner que leurs avis. La justice est
arbitraire : l’empereur n’est pas tenu à la loi, ni par les règles habituelles de procédure, il n’a pas de
limites. Ce qui est logique car c’est lui qui détient tous les pouvoirs, ainsi il peut moduler les peines.
L’empereur gère aussi la justice d’exception : il se réserve les crimes contre
l’Etat, contre ses proches, contre lui, les conjurations, les complots, les trahisons… La notion de lèsemajesté
s’étend, par conséquent la justice d’exception aussi.
Dans les provinces l’empereur délègue ses pouvoirs, il donne au gouverneur le pouvoir de juger les
affaires exceptionnelles. La délégation du pouvoir est à l’origine de l’appel hiérarchique : les personnes
condamnées peuvent faire appel devant le tribunal de l’empereur.
«
Les juges royaux sont des professionnels, ils sont laïcs et contrôlés par le roi.
En effet le roi peut les
sanctionner.
Il n’y a pas de trace dans ces textes de tortures, de travail forcé, ni de prison.
II – les lois Hittites
Les Hittites envahissent la Mésopotamie et fondent un empire au 14ème siècle avant notre ère.
Ils sont
moins rigoureux.
Les compositions pécuniaires sont imposées par l’Etat au profit des victimes.
Elles
varient selon la position sociale.
La possibilité de vengeance privée existe.
Il existe la « responsabilité familiale » en cas de rapt et de rébellion contre le roi.
En cas de rébellion, le
coupable et sa famille sont mis à mort, leur maison est détruite, le terrain est rasé et le nom de famille
disparaît.
Les esclaves coupables de vol et d’incendie subissent des mutilations cruelles.
III – les lois Hébraïques
Elles font parties de l’Ancien Testament.
Il date du 12-13 siècle avant notre ère.
Il est composé de 24 livres avec 3 groupes de textes dont la Torah ou le Pentateuque = la loi ; composé
de 5 livres :
La genèse : c’est l’histoire
de la création du monde
L’exode : c’est la sortie d’Egypte des juifs et le décalogue
Le Lévitique : c’est les rituels du temple
Les nombres : c’est la marche dans le désert
Le deutéronome : c’est le dernier discours de Moïse.
Le décalogue : ne pas tuer, ne pas voler, ne pas faire de faux témoignages…
Les lois mosaïques : sont des commandements après le rappel du décalogue.
Elles sont le
développement du décalogue, il y a par exemple : protéger l’esclave des brutalités du maître, le droit de
grappillage (pour les pauvres)…
Au niveau pénal, c’est la loi du talion qui s’applique.
Les crimes capitaux tels que : l’idolâtrie, la violation
du shabbat, la rébellion d’un fils envers son père…sont passibles de la peine de capitale.
Les hommes étant méchants, durs, cruels…il faut leur faire peur.
On trouve des règles proches de celles
du code d’ Hammourabi.
La responsabilité individuelle est peu à peu remplacée par une responsabilité
collective.
A l’origine elle était collective car le crime implique des souillures qui ont des retombés sur toute la
communauté : tout le monde paye.
Il y a un refus de faire payer le fils pour le père.
On tient très tôt compte de l’intention du meurtre.
L’auteur d’un homicide involontaire n’est pas passible
de la peine de mort, mais il devait s’exiler.
Par contre si l’homicide était volontaire, on interdisait à la
famille des victimes d’accepter une composition
pécuniaire, il n’y a pas non plus de rançon : le meurtrier doit mourir.
La peine de mort s’effectue par lapidation, bûcher… Les mutilations ne se font pas.
Le droit savant puisera dans le système hébraïque.
On pratiquait l’ordalie de « l’eau amère » : la femme adultère devait prêter serment, on jetait un papier
dans de l’eau et la femme devait l’avaler...
si elle était malade c’est qu’elle était coupable.
Conclusion :
Si nous comparons les sujets abordés, l’on retrouve beaucoup de constante : les infidélités conjugales, la.
»
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