LA CHARTE DE 1830 - Histoire

Les trois journées de juillet 1830, par leur rapide succès, prirent au dépourvu la plupart des députés qu'une des quatre ordonnances venait d'invalider. Ces députés, en majorité satisfaits du départ des Bourbons, étaient peu portés vers la République. Aussi, le 3 août, quand le duc d'Orléans, lieutenant général du royaume, ouvrit la session, la plupart étaient favorables à son accession au trône, d'autant qu'il avait déclaré : «La Charte sera désormais une vérité.» Encore leur semblait-il souhaitable de transformer ladite Charte. Le «blessant» préambule de 1814 fut supprimé, et la Charte n'était plus «octroyée». Quant au fameux article 14 reconnaissant au roi «le droit de faire toutes les ordonnances nécessaires pour la sûreté de l'Etat» et dont s'était autorisé Charles X pour promulguer les ordonnances, il était modifié : le roi «ne pourrait jamais ni suspendre les lois elles-mêmes ni se dispenser de leur exécution».