LA CONSTITUTION DE 1791
Publié le 27/02/2008
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Le 4 septembre 1791, la France est en liesse : le roi a solennellement accepté la Constitution nouvelle, la Révolution est achevée. L'élaboration de cette Constitution a été lente. Pendant deux ans, les membres de la Constituante et les comités successifs ont discuté avec beaucoup d'âpreté de grands problèmes : y aurait-il une ou deux Chambres ? Donnerait-on au roi le droit de veto absolu ou seulement de veto suspensif ? Quel serait le mode électoral ? Enfin le texte définitif fut voté. Il était précédé d'une «Déclaration des droits de l'homme et du citoyen» énumérant les grands principes sur lesquels s'appuyaient les législateurs.
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