Devoir de Philosophie

la défence de la démocratie en france

Publié le 16/05/2023

Extrait du document

« La defense de la democratie en france Intro: Apres la revolution francaise, en 1789, le peuple se voit offrire des droits fondamentaux (DDHC) ainsi que le pouvoir de gouverner le pays aux cotés des diriqeants élus: c’est le systeme de democratie qui sera le fondement et le symbole de la première republique en 1792 et de toutes les autres qui suivront jusqu’à nos jours.

Malheureusement, cette democratie est menacée par plusieurs groupes independantistes dits terroristes qui mènent des actions violentes contre la democratie en france, pour des raisons religieuses, politiques, ou autres.

La france entretiens de son coté un lien malheureusement de longue date avec le terroroisme: si le mot apparaît a la fin du XVIII e siecle pour designer la politique de Robesspierre, il est detourné dès le XIXe siecle pour designer les violences tournées contre l’état Que la France subira dès lors de façon répétée leur fréquence s’intensifiant avec le temps.

On designe donc comme terroriste tout acte qualifiable de crime ou delit perpetré dans le but de troubler gravement l’ordre publique par l’intimidation ou la terreure. Quelles mesures la france met elle en place pour se defendre contre un terrorrisme qui menace la democratie ? On verra donc comment la france se defend contre ces actions d’abord au niveau de la legislation a long terme, puis de l’état d’urgence en situation immediate et enfin comment elle mène des actions préventives à l’étranger I) Une legislation en constante evolution suite a une importante vague d’attentats d’une violence nouvelle, a la fin du XXe siecle, • 29 mars 1985: un attentat à la bombe détruit le cinéma Rivoli Beaubourg lors d'un festival du film juif où l'on projette Eichmann, l'homme du3° Reich.18 blessés • 1985-1986:vague d'attentats à Paris en 1985 et 1986 perpétré par le groupe de Fouad Ali Saleh un terroriste islamiste Tunisien dont celui de la rue de rennes ( attentat a la bombe→ 5 morts et 57 bléssés) le besoin se fit alors ressentir pour l’etat de mettre en place des regles plus efficaces afin de proteger le pays c’est alors que vis le jour la loi du 9 septembre 1986, qui pour la peremiere fois definit clairement le terrorisme et le considère auprès de la loi en tant que tel ( peines specifiques et création d’un corps spécifique spécialisé) petit a petit et au fur et a mesure que les vagues d’attentats se succèdent, toujours plus meurtières, on donne de plus en plus de pouvoir aux forces civiles pour assurer la sécurité publique.

Par exemple, suite a la vague d’attentats constituées d’attaques terroristes islamistes qui s’est déroulées entre juillet et octobre 1995 en France, faisant dix morts et près de 200 blessés.

Ceux-ci furent officiellement attribués au Groupe islamique armé (GIA), un groupe d’ideologistes salafistes djihadistes souhaitant renverser le gouvernement Algerien, l’état autorise la mise en place de caméra videosurveillance dans les lieux publiques ainsi que l’allongement de la prescription pour les personnes coupables de terrorisme, ainsi que les perquisitions de nuit et les enquêtes inopinées en cas de forte suspitions En 2001, on reconnais le delit de financement et une peine de confiscation de la totalité des biens est désormais appliquée au personnes inciminées pour terrorisme.

Le 23 Janvier 2006, on met en place un programme de cybersurveillance obligeant tout lieu publique fournissant une connexion internet a conserver pendant un an les données de navigation Il est également possible a partir de cette date de poursuivre à l’étranger les ressortissants francais coupables d’actes terroristes ou dirigeants des camps d’entrainements terrorisrtes.

On observe que la plupart des lois anti-terroristes restent très récentes et qu’elles continues à devoir etre regulierement modifiees face a un enemie constamment en evolution.

En effet lorsque on se rend compte que d’ici 2023 230 terroristes vont sortir de prison, l’état décide de rallonger les peines des détenues on a ainsi un grand nombres de lois mises en place sur un espace de temps rapproché à une fréquence qui peut sembler arbitraire ou peu metrisée ( 2020 loi cybercecurité sovoir si qqun fait des recherches sur daech par exemple: 14eme loi en 9 ans) en effet, chaque nouvel attentas est plus violent et necessite de nouvelles lois c’est alors la course a qui sera le plus en avance et on observe une sorte de fuite en avant legislative avec en plus bcp de lois refusées( suppression de la nationalité par francois hollande mars 2016) ce qui fait perdre la crédibilité et la confiance que l’opinion publique accorde a l’etat vis a vis de la defense du territoire puisque malgrès tous leurs efforts, les terroristes sont encore et toujours en avance sur la legislation et nos dirigents doivent subtilement jongler entre le pouvoire accordé aux forces civil et les libertés individuelles face a un ennemie sans scrupule.

Cela soulève donc de lourds débats sur l’efficacité de ces lois.

On a d’un coté 4000 perquisitions administratives en 2 ans sur lesquelles seulemen 0,7% ont permis de decouvrire des elements a charge contre les supects, et d’un autre pas moins de 36 attentats déjoués entre 2017 et 2020 grâce aux nouvelles lois mises en place selon gerald darmanin. Pour ne rien arranger, la politique très permissive de la France en terme d’immigration facilite beaucoup l’entrée de certains terroristes sur le territiore lorsqu’ils se fondent dans les flux migratoires, echappant ainsi aux controles d’entree en europe. Ces problèmes se posent d’autant plus pour les lois et mesures relatives a ce que nous allons maintenant expliquer: l’états d’urgence II) L’etat d’urgence, une solution radicale Description : Dans certaines conditions exeptionnelles, comme lors de periodes de fort risque d’attentat,et lorsque les lois prises en prevision des attentats ne suffisent pas lorsqu’un incident terroriste se présente, il est nécéssaire de prendre a court terme des mesures radicales et extremes, pour repondre a une situation de crise sous la forme de mesures très strictes et contaignantes fleurtant parfois avec les limites des droits de la republique Apres les attentats de 2015 à paris et st denis qui ont fait 137 morts etat d’urgence décrété jusqu’en 2017 se composant de meusures temporaires et exeptionelles au depart mais de plus en plus nombreuses comme l’assignation a residence, des perquis administrative, l’allongement de peines qui devait se terminer ( bcp encore effectives ajd) plus la fermeture de certains lieux de cultes comme certaines mosquees accusees d’incitation a la haine apres l’assassina de samuel patty L’etatd’urgenceestune meusure exeptionnelle créée en 1955 Peut etre mis en place par le conseil des ministres en cas de grave troubles a l’ordre publique ( causes diverses sanitaire terroriste naturelle…) Le principe de l’etat d’urgence est de renforcer les pouvoirs du service publique en limitant certaines libertées afin de rendre plus facile et rapide l’intervention de l’état pour régler le probleme L’etat d’urgence a été créé en 1955 lors de conflits entre l’armée francaise et les.... »

↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓

Liens utiles