L'Assemblée constituante Constitution éphémère.
Publié le 17/10/2012
Extrait du document
L'Assemblée constituante Constitution éphémère. 14 juillet 1790-30 septembre 1791 Après l'intermède de la fête de la Fédération (14 juillet 1790), voulue par l'Assemblée pour marquer l'union de tous les Français et dont l'euphorie ne fut qu'illusion, les membres de la Constituante continuèrent leurs travaux, mais ils se sentaient pris entre deux menaces: d'un côté, les émeutes populaires; de l'autre, l'offensive contre-révolutionnaire, menée par les émigrés ou par la cour. Les sources de conflit &e...
Liens utiles
- Assemblée constituante de 1848 Élue au suffrage universel le 23 avril, elle vota la Constitution de la IIe République française le 4 novembre et fit procéder à l'élection du président de la République le 10 décembre.
- Assemblée constituante de 1848 Première assemblée française élue au suffrage universel, elle est convoquée par le gouvernement provisoire issu de la révolution du 24 février 1848.
- Un décret de la Constituante, en date du 11 mai 1848, avait donné au président de l'Assemblée le droit de requérir directement la troupe, sans avoir à en référer au ministre de la Guerre ou à la hiérarchie militaire.
- Question 84: Réuni à Versailles, le Congrès (Assemblée nationale + Sénat) adopte, le 21 octobre 1974, une révision de la Constitution donnant à 60 députés (ou sénateurs) le droit de " saisir" le Conseil constitutionnel.
- Assemblée constituante (1848-1849) - encyclopédie.