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Les majorats sous le premier Empire

Publié le 27/02/2008

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Napoléon Ier se souvenait de la noblesse famélique de l'Ancien Régime et décida que les titrés de l'Empire recevraient des rentes pouvant leur assurer une vie décente. Les titres furent donc assis sur des biens constitués en majorats. Ces majorats étaient formés d'immeubles non hypothéqués capables de fournir chaque année les revenus voulus, de rentes sur l'Etat et d'actions de la Banque de France. Indivisibles, ils passaient, comme les titres, dans la descendance du premier titré en suivant l'ordre de primogéniture des mâles, la filiation par mâle pouvant être naturelle ou adoptive (mais l'adoption d'un mâle devait être acceptée par l'Empereur). Bien entendu, tout nouveau titré se devait de prêter serment à l'Empereur.

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