Les majorats sous le premier Empire.
Publié le 08/10/2012
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Les majorats sous le premier Empire. Un privilège souvent redoutable 1804-1814 Napoléon Ier se souvenait de la noblesse famélique de l'Ancien Régime et décida que les titrés de l'Empire recevraient des rentes pouvant leur assurer une vie décente. Les titres furent donc assis sur des biens constitués en majorats. Ces majorats étaient formés d'immeubles non hypothéqués capables de fournir chaque année les revenus voulus, de rentes sur l'Etat et d'actions de la Banque de France. Indivisibles, ils passaient, comme les titres, dans la descen...
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