L'OEUVRE DE LA CONSTITUANTE
Publié le 27/02/2008
Extrait du document
L'Assemblée constituante établit une monarchie constitutionnelle et construit une société nouvelle sur des principes nouveaux : la liberté, l'égalité.
? LA CONSTITUTION DE 1791
Elle organise la séparation des pouvoirs :
O Le pouvoir exécutif est confié au roi « des Français », sa personne est inviolable ; il nomme six ministres et les choisit hors de l'Assemblée ; il a un droit de veto suspensif contre tout décret de l'Assemblée. O Le pouvoir législatif appartient à une assemblée de 745 députés élus pour deux ans ; elle a l'initiative des lois et les vote.
O L'Assemblée est élue par 4 M. de citoyens actifs : Français âgés de 25 ans, payant une contribution directe au moins égale à la valeur de 3 journées de travail, ils désignent 40 000 électeurs qui, à leur tour, élisent les députés. Pour être électeur et député il faut payer une contribution directe égale ou supérieure à 10 journées de travail.
O 2 M. de Français trop pauvres pour payer une contribution ne votent pas, ce sont les citoyens passifs.
Liens utiles
- L'oeuvre d'art est-elle l'oeuvre d'un génie? (plan)
- les contemplations d'Hugo (résumé et analyse de l'oeuvre)
- VICTOR HUGO (oeuvre)
- Diderot : Supplément au Voyage de Bougainville (présentation de l'oeuvre)
- Commentaire linéaire extrait de l'Oeuvre de Zola - Chapitre 4