2442 résultats pour "del"

• Article L. 376-4 du Code des communes: commentaire

  et de stationnement sur les halles et les marches, conformement a un ca- hier des charges ou d'un reglement qu'il a etabli. II en est de merne de l'eta- blissement de la suppres- sion et des changements des foires et marches a bestiaux, ainsi que de toutes les modifications de leur fonctionnement. C'est l'ete que les mar- ches attirent le plus de monde. De nombreux commercants en profrtent et viennent installer leur stand. Si les installations ou la surface ne permettent pas d'accueillir convena...

• Roma - (exposé en espagnol).

• Monzones: precipitación de julio - geographia.

• Europa: la Tierra de noche - geographia.

• italien

• Ruben Dario

• Puntos cardinales - geographia.

• Climas cálidos y húmedos - geographia.

• César Vallejo - lengua y litteratura.

• El Monasterio de San Lorenzo de El Escorial

• Sudáfrica - (exposé en espagnol).

• Cono sur de Sudamérica - geographia.

• Agujero negro - ciencia y tecnologia.

• El Sistema Solar - (exposé gratuit en espagnol).

• Asia oriental: la Tierra de día - geographia.

• Concentraciones urbanas - geographia.

• París - (exposé en espagnol).

• Article 302 septies du Code général des impôts : commentaire

  Obligations declara- tives : Les entreprises soumises au regime simpli- fie doivent produire, au plus tard le 1" mai, une declaration de resultat n° 2031. La declaration d'ensemble des revenus et la declaration CA 12 (TVA) sont souscrites pour la merne date. La declaration de resultat comporte, outre les ren- seignements concemant la situation de rentreprise - un bilan simplifie (n° 2033-A), a moins que I'entreprise n'en soft dis- pensee ; - un compte de resultat simplifie (n° 2033-B) ; - un tab...

• Montevideo - (exposé en espagnol).

• Grietas y ruptura continental - geographia.

• Chaco - geografía.

• Franz Kafka - idiomas.

• Flechas litorales - geographia.

• Caracas - (exposé en espagnol).

• Carlo GOLDONI : La Locandiera

  Goldoni avait qua­ rante-cinq ans lors­ qu'il composa La Locandiera avec fa­ cilité et rapidité , mais il en soigna particulièrement l'écriture . en réac­ tion contre la com­ media dell'arte. Le livre Une femme adroite D ans une salle d'auberge de Florence, le marquis de Forlipopoli et le comte d'Aibafiorita se querellent au sujet de Mirandoline, la belle "locandiera" (aubergiste) dont chacun des deux est amoureux et veut obtenir les fa...

• Capas de hielo: características físicas - geographia.

• Países Bajos - (exposé en espagnol).

  Gogh; el arquitecto Rem Koolhaas; el jugador y entrenador de fútbol Johan Cruyff o la atleta Fanny Blankers-Koen; la escritora infantil Annie M.G. Schmidt; el empresario y coleccionista de arte Thyssen-Bornemisza ... Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993--2008 Microsoft Corporation. Reservados todos los derechos.

• São Paulo - (exposé gratuit en espagnol).

• Arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation, 25 juin 2008 (commentaire)

  Un intérêt d’autant plus important que la qualification délictuelle permet de soumettre l’action en responsabilité à une prescription décennale et non quinquennale,« non soumise à la prescription quinquennale ».Cependant, il est difficile de savoir quel est le délai de prescription applicable, notamment dû aux réformes récentes et à la volonté de la cour de cassation de protégerla victime du dol. B) Un délai de prescription critiquable face aux réformes actuelles (loi du 17 juin 2008) On pourrai...

• Curvas de nivel - geographia.

• Río de Janeiro - (exposé gratuit en espagnol).

• Washington - (exposé gratuit en espagnol).

• Frente cálido de verano en el Ártico - geographia.

• Comment annuler la vente d'une voiture d'occasion ?

  plosion du moteur), que vous n'aviez pas pu dé­ celer lors de la vente, apparaît, vous pourrez obtenir devant le juge l'an­ nulation de la vente à dé­ faut d'une remise en état gratuite ou d'une réduc­ tion du prix de la vente. Cette garantie légale des vices cachés ne vaut pas pour les défauts apparents, visibles lors de la vente (rouille, pneus lisses ... ). Elle fonctionne même si le vendeur est un particu­ lier. Enfin,...

• Guadalajara (México) - (exposé gratuit en espagnol).

• Moscú - (exposé en espagnol).

• Buenos Aires - (exposé en espagnol).

• expo urugay

• Lenguas de Asia meridional - lengua y litteratura.

• Quelle est la sanction des faux certificats médicaux dans une procédure ?

  faire bénéficier d'un arrêt de travail ou de presta­ tions sociales, il ne consti­ tue pas le délit de l'article 159 mais plutôt celui de l'article 161 (faux certifi­ cats d'une manière plus générale). • Le faux certificat médical établi par un médecin : « Tout mé­ decin, chirurgien, dentiste ou sage-femme qui, dans l'exercice de ses fonctions et pour favoriser quel­ qu'un, certifiera fausse­ ment ou dissimulera l'exis­ tence de...

• les tobas

• Deforestación - geografía.

  La deforestación que se realiza para obtener leña constituye un problema en las áreas más secas de África, el Himalaya y los Andes. La deforestación que se realiza para crear asentamientos, explotaciones mineras y petrolíferas es localmente significativa, en especial los programas de reasentamientopuestos en práctica, hasta hace poco, en Indonesia y Brasil, donde los habitantes de zonas superpobladas fueron reasentados por sus respectivos gobiernos en superficiesocupadas por bosques. La construc...

• Comment percevoir l'allocation de chômage ?

  appellent le « délai de carence ». • Le différé pour in­ demnité de licencie­ ment : Une fois expiré le délai de carence, le sa­ larié qui n'a perçu aucune indemnité de licenciement devra encore attendre 8 jours. Mais un plus long délai sera appliqué à ceux qui auront touché une in­ demnité de licenciement. et plus cette dernière sera élevée, plus le délai d'at­ tente sera long. Si l'intéressé ne touche que l'indemnité...

• Polinización - ciencias de la naturaleza.

• Bosques tropicales secos y sabanas - geographia.

• Finlandia - (exposé en espagnol).

  el compositor clásico Sibelius, la escritora y caricaturista Tove Marika Jansson, los directores de cine Aki Kaurismäki y Jörn Donner... También destacan deportistas de fama internacional, como los “rayos finlandeses” de los rallies (Vatanen) y la Fórmula 1 (Hakkinen y Räikkonen ), y los atletas de medio fondo (Paavo Nurmi) y lanzamiento de jabalina. Microsoft ® Encarta ® 2009. © 1993--2008 Microsoft Corporation. Reservados todos los derechos.

• Japón - (exposé en espagnol).

  por sus innovaciones en el mundo de la electrónica y la robótica, la informática, la fotografía y la automoción . También es importante productor de acero, aluminio, fibras artificiales y cemento, además de ser uno de los líderes mundiales en la construcción debarcos y en el sector pesquero. Seguro que conoces las marcas japonesas de coches: Nissan, Toyota, Mitsubishi; de motos: Yamaha, Honda y Kawasaki; de televisores y aparatos de música: Sony, Pioneer, Sanyo; de fotografía: Nikon y Canon;...

• África: densidad de población - geographia.

• Asia meridional: la Tierra de noche - geographia.

• Lenguas de África meridional - geographia.