7 résultats pour "échéant"

• Dictionnaire en ligne: ÉCHÉANT, -ANTE, participe présent et adjectif.

• Lire des informations sur un tableau (2) Découvrir Les ateliers o Faire lire et expliquer la situation ; la comparer, le cas échéant, à une situation vécue en classe.

• Article L. 311-10 du code de la consommation: commentaire

  comme celle d'un vehicule d'occasion. -Le leasing. C'est une for- mule differente, appelee encore LOA (location avec option d'achat). Votre concessionnaire (ou ban- quier) reste proprietaire du vehicule dont vous etes locataire. Votre principale obligation est de payer chaque mois un loyer : vous beneficiez en contrepartie de rusage du vehicule. Vous versez au depart un depot de garantie. En fin de contrat, si vous rachetez votre vehicule, le montant du depot de garantie vient en deduc- LA LOI E...

• Locutions avec cas, nom masculin.

  pourrez vous soustraire à cette obligation qu’en cas de force majeure. en cas de ou dans le cas de Dans l’éventualité de. En cas d’un échec de notre projet, nous nous associerons à celui de notre concurrent. Procédures de réanimation en cas d’un arrêt cardiaque. en cas [Familier] À tout hasard. Je lui ai laissé mon numéro de téléphone en cas. au cas où , [Québec] , [Familier] au cas que ou [Vieux] dans le cas que, en cas que L’action en question ayant été effectuée pour êtr...

• Education prioritaire

  réinsertion effective des élèves concernés dans une classe ordinaire de formation, sous statut scolaire ou, le cas échéant, sous contrat de travail (apprentissage, contrat de qualification, etc.). Dans cette perspective, l'organisation d'une classe relais vise un double objectif de resocialisation et de rescolarisation, éléments indissociables pour qu'un jeune puisse reconstruire une image positive de lui-même et é...

• la loi relative aux G.I.E

• Droit administratif