5 résultats pour "1075"
- ANNE DE KIEV (morte en 1075) Fille du grand-duc de Kiev et sans doute d'une mère norvégienne, elle épouse Henri Ier en 1049 et, à sa mort, devient tutrice de son fils Philippe, conjointement avec Baudouin V de Flandre.
- ANNE DE KIEV (morte en 1075) Fille du grand-duc de Kiev et sans doute d'une mère norvégienne, elle épouse Henri Ier en 1049 et, à sa mort, devient tutrice de son fils Philippe, conjointement avec Baudouin V de Flandre.
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Article 1075 du Code civil: commentaire
II lui est possible d'assor- tir la donation-partage d'un droit de retour : ainsi, si un enfant deckle avant le donateur et s'il ne laisse aucune descendance, la part qui lui etait reservee revient dans le patrimoine d'origine. Les droits de mutation peuvent etre acquit& par le donateur, sans supple- ment d'imposition. II est possible d'econo- miser jusqu'a 25 % des droits dus si la donation est consentie avant Page de 65 ans, apres abat- tement de 300 000 F par enfant. Entre 65 et 75 ans, le ta...
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Article 1075 du Code civil: commentaire
ter un testament-partage sont legeres : un testament olographe, c'est-a-dire un simple ecrit sur papier libre suffit. II est cepen- dant toujours plus prudent d'en remettre une copie au notaire. inconvenients : Les inconvenients sont plus sensibles pour les benefi- ciaires. En effet : - d'une part, ceux-ci ne peuvent savoir jusqu'au dernier moment s'il vont effectivement se voir attri- buer tel ou tel lot, puisque le testateur a la possibilite de reviser ses dispositions jusqu'a sa mort ; - d'au...
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'SUJET
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Montherlant écrit dans ses Notes de Théâtre (Théâtre,
Bibliothèque de la Pléiade, p. 1075) : « Une pi�ce...
'SUJET ' Montherlant écrit dans ses Notes de Théâtre (Théâtre, Bibliothèque de la Pléiade, p. 1075) : « Une pi�ce de théâtre ne m'intéresse que· si l'action extérieure, réduite à la plus grande simplicité, n'y est qu'un prétexte à l'exploration de l'homme; si l'auteur s'y est donné pour tâche non d'imaginer et de construire mécanique-. ment une intrigue, mais d'exprimer avec le maximum de vérité, d'intensité et de profondeur un certain, nombre de mouvements de l'âme humaine. » Expliquez et . d...