6 résultats pour "alléguer"

• Définition du mot: ALLÉGUER, verbe transitif.

  ? 5. Fr?d?ric all?gua une affaire urgente, puis courut ? Auteuil. GUSTAVE FLAUBERT, L'?ducation sentimentale, tome 2, 1869, page 88. ? 6.... l'Allemagne, encourag?e par la d?faite que le Japon venait d'infliger aux Russes en Mandchourie, all?gua que l'accord franco-anglais avait l?s? ses int?r?ts et r?clama une conf?rence internationale sur la question du Maroc. Guillaume II, d?barqu? ? Tanger, y pronon?a des paroles mena?antes. JACQUES BAINVILLE, Histoire de France, tome 2, 1924, page 250....

• Commentaire de l'arrêt Civ. 2ème 24 février 2005 (droit)

  dommage subi par la victime. Cependant, l'anormalité d'une chose reste très difficilement appréciable en ce sens que pour être appréciée, en l'espèce, il faut laréalisation du dommage. En effet, sans la réalisation du dommage, l'anormalité de la porte vitrée n'aurait pas pu être démontrée. On peut alors se demander à quelmoment l'anormalité de la chose doit être appréciée. Si c'est au moment du dommage ou avant la réalisation du dommage. La Cour de cassation semble retenir lemoment de la réalisa...

• Commentaire d'arrêt C. cass Civ 3ème, 17 janvier 2007 (droit)

  En effet, cette prise en compte de la qualité des parties n’est pas sans rappeler le droit de la consommation (évoqué précédemment) ainsi que les jurisprudencesabondantes relatives aux obligations d’informations imposées aux vendeurs professionnels. Ainsi la Cour de cassation déclara que « l’information sur la saillie etdonc sur la gravidité éventuelle dont se prévalait le vendeur pour réfuter la thèse de l’erreur avait été donnée postérieurement à l’achat » (C.cass, civ 1ère, 5février2002). Cet...

• Le mot "objection" dans l'oeuvre de DESCARTES

  MEDITATIONS METAPHYSIQUES, REPONSES DE L'AUTEUR AUX SECONDES OBJECTIONS, Axiomes ou Notions communes, PROPOSITION PREMIERE. Et ce syllogisme est le même dont je me suis servi en ma réponse au sixième article de ces objections ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, TROISIÈMES OBJECTIONS, OBJECTION VIIe, REPONSE. S'il y a une idée de Dieu (comme il est manifeste qu'il y en a une), toute cette objection est renversée ; MEDITATIONS METAPHYSIQUES, TROISIÈMES OBJECTIONS, OBJECTION XIIe, REPO...

• rv11VOS cï.s Èac J111Tpas Nu comme au sortir du ventre de sa mère Cette locution est alléguée par les parémiographes...

  rv11VOS cï.s Èac J111Tpas Nu comme au sortir du ventre de sa mère Cette locution est alléguée par les parémiographes (Diogen. 4, 2; Greg. Cypr. L., 1, 82 ; Apost. 5, 72) et apparaît surtout, avec de légères variantes parfois, dans les textes bibliques (Ecclésiaste, 5, 14 ; Job, 1, 21) : elle désigne des personnes qui traversent de graves difficultés...

• de Gaulle : Appel du 18 juin 1940 à la BBC (analyse)

  L'appel s'achève sur l'argument le plus fort qui constitue l'invitation à la résistance avec un effet d'insistance quipasse par la polyptote (voir encadré p. 42) : « la flamme de la résistance française ne doit pas s'éteindre et nes'éteindra pas. » L'orateur annonce qu'il va mettre en pratique ses propos : « Demain, comme aujourd'hui... » Qui parle? Le général de Gaulle. C'est l'émetteur. A qui? Aux auditeurs de Radio-Londres. Ce sont les destinataires. De quoi? De la nécessité de pours...