10 résultats pour "harmonisation"
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Impact d’un projet d’harmonisation de l’enseignement supérieur sur l’enseignement de la géologie.
http://www.cefes.umontreal.ca/ressources/guides/Plan_cours/index.htm .
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L'ORGANISATION DE L'ÉPREUVE DE FRANÇAIS EN PREMIÈRE
10 CORRECTION ET NOTATION •Première étape : les concepteurs du sujet remettent à tous leurs collègues, en plus de l'énoncé de l'épreuve, des indications de correction et des propositions de barèmes si c'est nécessaire. Armée de ces indications, la centaine de milliers de cor recteurs va s'attaquer aux 4 millions de copies à noter ... • Problème : même avec des indications précises, les notes peuvent varier consi dérablement d'un...
- Le concordat de Bologne Un succès du gallicanisme A près Marignan (1515), le pape Léon X décide de rencontrer le roi de France à Bologne en vue d'harmoniser les pouvoirs temporel et spirituel.
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acte uniforme sur les suretés
Journal Officiel de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires CHAPITRE 4 - GAGE DE MEUBLES CORPORELS 26 Section 1 - Constitution du gage 26 Section 2 - Effets du gage 27 Section 3 - Extinction du gage 31 Section 4 - Dispositions particulières à certains gages 31 Sous-section 1 - Gage du matériel professionnel et des véhicules automobiles 31 Sous-section 2 - Gage de stocks 32 CHAPITRE 5 - NANTISSEMENT DE MEUBLES INCORPORELS 33 Section 1 - Nantissement de créance 33 Se...
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Pologne (1996-1997)
Plusieurs avancées juridiques ont été réalisées afin d'harmoniser le droit
polonais avec le droit en vigueur en Europe....
Pologne (1996-1997) Plusieurs avancées juridiques ont été réalisées afin d'harmoniser le droit polonais avec le droit en vigueur en Europe. Un nouveau code pénal voté par la Diète, qui devait s'appliquer à partir du 1er janvier 1998, a notamment consacré l'abolition de la peine de mort, de justesse. De même, sept ans après avoir recouvré la pleine souveraineté et opéré le changement de régime, les Polonais se sont enfin dotés d'une nouvelle Constitution remplaçant la vieille Constitution stalin...
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Chypre 1999-2000
Discussions stériles sur l'avenir de l'île
Poursuivant l'harmonisation législative et économique pour obtenir l'adhésion de Chypre à l'Union...
Chypre 1999-2000 Discussions stériles sur l'avenir de l'île Poursuivant l'harmonisation législative et économique pour obtenir l'adhésion de Chypre à l'Union européenne, le gouvernement a présenté un budget 2000 avec un déficit public égal à 4,3 % du PIB et une dette publique atteignant 61,3 % du PIB annuel ; le taux de croissance (4,5 %) a dépassé les prévisions et l'inflation a été ramenée à 1,8 % ; le taux de chômage était à la hausse (3,6 %), les entrepreneurs ayant souvent recours à la mai...
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Définition du mot:
ALLIER, verbe transitif.
B.? Combiner (des ?l?ments dissemblables, voire oppos?s, qui ne sont pas unis naturellement). 1. Vieux. Allier des m?taux. Les combiner, les m?langer par fusion, par pression..., proc?der ? leur alliage. Allier l'or avec l'argent (Dictionnaire de l'Acad?mie Fran?aise). Remarque?: Attest? dans les dictionnaires g?n?raux des XIXe. et XXe. si?cle. ? Par extension. Allier des vins?: ? 4. Quand on allie les vins du Midi de la France avec ceux du Centre, on obtient une liqueur que les d?partem...
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CM SCIENCE SOCIALE
1) Platon (428-387 avant J-C). Dans son ouvrage appelé « la République » par d’un certain nombre d’idées a priori sur les valeurs et l ’ idéal de l ’homme est d’abord des principes relatifs à l ’organisation et au fonctionnement de la société. Une cité au sein de laquelle les hommes pouvaient réaliser leur idéal, cette cité ne s’inspire nullement de la réalité, de la société telle quelle mais elle envisage la société telle qu’elle devrait être pour le plus grand bien des hommes. 2) S...
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La morale
devoirs moraux sont aussi des devoirs politiques. 1.2.2. Mais les devoirs moraux et les devoirs politiques sont néanmoins distincts : a) les devoirs moraux concernent la vie individuelle, tandis que les devoirs politiques concernent la vie collective ; b) les devoirs moraux se préoccupent de tous les domaines de la vie des individus, tandis que les devoirs politiques ne se préoccupent que du domaine de la vie collective ; et c) les devoirs politiques sont des devoirs moraux, mais tous les devoir...
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L'Allemagne: géographie & histoire.
Les corrélats Bavière Berlin Danube Elbe Erzgebirge Hambourg Harz Hunsrück Lüneburg Munich Oder rhénan (Massif schisteux) Rhin Thuringe Weser Les livres Sarre, page 4633, volume 9 Allemagne - paysage des Alpes bavaroises, page 146, volume 1 Allemagne - les landes de Lüneburg, en Basse-Saxe, page 147, volume 1 Allemagne - la Moselle à hauteur de Bremm, en Rhénanie-Palatinat, page 147, volume 1 Allemagne - la forêt de Thuringe, dans le Land du même nom, page 147, volume 1...