8 résultats pour "onéreux"
- Citations avec onéreux
- Le cautionnement ne peut excéder ce qui est dû par le débiteur, ni être contracté sous des conditions plus onéreuses. ? France, Code civil des Français
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solaire, énergie.
Les capteurs plans ne peuvent généralement pas porter les fluides caloporteurs à très haute température. En revanche, il est possible d'utiliser des capteurs par concentration, mais ils sont plus complexes et plus onéreux. Il s'agit de réflecteurs en demi-cercle qui renvoient et concentrent l'énergie solaire sur un tuyau où circule un fluide caloporteur. Cette concentration entraîne une augmentation de l'intensité, et les températures obtenues sur le récepteur (appelé cible) peuvent atteindre pl...
- Dans les villes, la possession des maisons a quelque chose de moins incertain et de moins onéreux? ? Constantin de Chasseb?uf, comte de Volney, Voyage en Syrie et en Égypte, pendant les années 1783, 1784 et 1785...
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Article 2011 du Code civil : Article 2013 : commentaire
les plus solvables d'entre elles. Autrement dit, la personne la plus solvable paiera pour les autres, d'o0 le terme « solidaire ». La somme objet de Ia caution : Pour qu'une caution soit valable, la somme exacte doit etre portee dans l'acte, en chiffres, mais aussi en lettres. La caution ne peut etre poursuivie que pour la somme mention- née, meme si la dette du debiteur est superieure. Si le cautionnement est donne pour une somme indeterminee, le creancier peut demander a la cau- tion le paieme...
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DROITS DE SUCCESSION ET D'ENREGISTREMENT
Enr/Succ. M. Brigotte /A. Gillet 1 LES DROITS D'ENREGISTREMENT A/ GENERALITES 1. Définition Le droit d’enregistrement est un impôt qui se perçoit à l’occasion de l’enregistrement des actes ou écrits . - Il est perçu au profit de l’Etat (sauf pour tran smission à titre onéreux de biens immeubles et pour les donations : au profit des régions ). - Il est perçu lors de l’enregistrement d’actes ou écrits mais n’est pas la contrepartie de ce...
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Définition:
CÉSURE, substantif féminin.
tiré de l'article " CÉSURE, " CÉSURE, substantif féminin. A.— VERSIFICATION, MÉTRIQUE. 1. [Dans la versification française] Pause à l'intérieur d'un vers d'une certaine longueur, après une syllabe accentuée, généralement en accord avec le sens et la structure syntaxique de l'énoncé. Césure classique, médiale; césure mobile, variable : Ø 1.... la césure, obéissante et mobile, se déplaçait; et, bien qu'elle ne disparût jamais complétement après le premier hémistiche, elle ne faisait dans ce cas q...
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dirigeable - transports.
En 1928, l’usine Zeppelin mit en service l’énorme Graf Zeppelin, long de 237 m et d’une contenance de 105 millions de litres. Ce dirigeable parcourut plus de 1,6 million de km en sept ans de service, traversant l’Atlantique Nord ou sud à 151 reprises. Il effectua le premier tour du monde du 15 août au 4 septembre 1929, faisant escale à Tokyo, à Los Angeles et à Lakehurst dans le New Jersey. 2. 4 Abandon des dirigeables À la même époque, les Britanniques choisirent de réinvestir dans la const...