65 résultats pour "perruche"
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Commentaire de l'arrêt Perruche
TD : mercredi 18h40-20h10 Commentaire d’arrêt : Arrêt Perruche du 17 novembre 2000 La décision de justice soumis à notre étude est un arrêt de cassation, dit « Perruche », rendue par la Cours de cassation en son assemblée plénière, en date du 17 novembre 2000, sous le pourvoie numéro 99-13.701 et publié au Bulletin numéro 9 ; au vu des éléments précités il ne persiste nul doute qu’il s’agit d’un arrêt de principe ayant une forte portée jurisprudentielle. En l’espèce, une femme durant...
- Combien de temps vit la perruche de Barraband ?
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PERRUCHE ONDULÉE
ORDRE DES PSITTACIFORMES PERRUCHE ONDULÉE Melopsittacus undulatus EXOTIQUES
- Perruche pygmée de Bruijn: Elle fait partie des espèces qui ne supportent pas la captivité.
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Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 17 novembre 2000, dit Perruche
d'ouvrir à la mère un droit à réparation. Dans un arrêt du 25 juin 1995, la Cour de cassation a adopté la même position. Certes, ce n'est pas ce que cherche àconsacrer la Cour de cassation dans cet arrêt. Elle ne vise pas le préjudice de la naissance même, mais simplement le handicap. Mais celui-ci est si intimement lié à lanaissance que le préjudice revient au fait de naître handicapé. Dans la plupart des affaires de ce type, les juges ont d'ailleurs refusé d'accueillir l'action de l'enfantpour...
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Commentaire d'arrêt: Cour de Cassation, 17 novembre 2000, dit Perruche
d'ouvrir à la mère un droit à réparation. Dans un arrêt du 25 juin 1995, la Cour de cassation a adopté la même position. Certes, ce n'est pas ce que cherche àconsacrer la Cour de cassation dans cet arrêt. Elle ne vise pas le préjudice de la naissance même, mais simplement le handicap. Mais celui-ci est si intimement lié à lanaissance que le préjudice revient au fait de naître handicapé. Dans la plupart des affaires de ce type, les juges ont d'ailleurs refusé d'accueillir l'action de l'enfantpour...
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PERRUCHE A COLLIER ROSE
ORDRE DES PSITTACIFORMES EXOTIQU•S PERRUCHE A COLLIER ROSE Psittacula krameri - .. . . "
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Règne animal LES PERROQUETS
Les perroquets Les loris, que l'on rencontre dans les marais et les forêts du sud de l'Inde et du Sri Lanka, sont les plus multicolores de tous les perroquets. Plu tôt petits, avec de grands yeux aux mouvements lents, ils ont une alimentation composée de fleurs, de baies et de fruits tendres. Les perruches pygmées vivent en Indonésie et en Nouvelle-Guinée. Excellentes grimpeuses, elles se nourrissent de lichens et de petits insectes qu'elles trouve...
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Commentaire de l'arrêt rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 17 novembre 2000 (droit)
Au sens de la jurisprudence, le préjudice consiste dans l'atteinte à un intérêt d'une personne, de caractère patrimonial ou moral, l'atteinte doit cependant êtrenécessaire et suffisante et l'intérêt ne doit en aucun cas être illicite. Au sens de l'affaire, le préjudice de l'enfant consiste dans l'atteinte à un droit d'interrompre pourune femme sa grossesse dans les conditions déterminées par la loi, et cette solution résulte de l'évolution récente du droit et de la société. La Cour d'appel d'Orl...
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Les Animaux de compagnie
1 Les Animaux de compagnie agréab le compag nie mai s exigent beaucoup de soins et d 'attent ion . Cette dépendance l es rend irrésis tibl es aux yeux de cer tains; e lle e n fait tou tefois des animaux inadap t és au x personnes n ' ayan t pas de temps à leur consacrer o u dont le mod e de vie est trop impr évisibl e pour l eur per mettre de nourrir un anim al à heure fixe e t de le sort ir plusieurs fois par jour. Dans ce cas, il est...
- PERRUCHE DE LA CAROLINE
- PERRUCHE ROYALE
- Les perroquets et les perruches
- PERRUCHE DISCOLORE
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Les perroquets (Faune et Flore)
Répandus en Nouvelle-Zélande, les nestors regroupent deux espèces singulières. Le kéa ( Nestor notabilis ), doté d'un plumage brun-vert rehaussé de rouge sur le croupion et sous les ailes, est confiné dans les régions montagneuses de l'île du Sud, entre 600et 2000 mètres d'altitude. Son régime alimentaire, très varié, comporte, cas unique parmi les perroquets, des charognes demoutons. Assez semblable au kéa, le kaka ou nestor méridional s'en distingue par un plumage de couleur plus vive. Il fr...