4 résultats pour "sociètè"
- Club des Cordeliers Le SociÈtÈ des amis des droits de l'homme et du citoyen est l'autre nom de ce club rÈvolutionnaire extrÈmiste crÈÈ par Danton en avril 1790.
- AcadÈmie Goncourt SociÈtÈ littÈraire crÈÈe le 21 dÈcembre 1903 par le testament d'Edmond Goncourt (mort en 1896), en hommage ?
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L'alcoolisme nous offre un exemple frappant de réaction irrationnelle
de la société· face à une impasse sociale. Confrontés au problème,...
L'alcoolisme nous offre un exemple frappant de réaction irrationnelle de la société· face à une impasse sociale. Confrontés au problème, les États-Unis décidèrent de le supprimer à l'aide de la loi. Comme pour la répression au niveau individuel, le refus de reconnaître la complexité du phénomène et la tentative ·de le supprimer, loin d'y remédier, l'aggra vèrent. Le corps social, affaibli par la manœuvre répressive, fut envahi par la criminalité, la violence et parfois des formes encore plus no...
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Commentaire de Cassation criminelle,
14 septembre 2004
LA COUR,
Statuant sur le pourvoi formé par LA SOCIÊTÊ RJMF venant aux...
Commentaire de Cassation criminelle, 14 septembre 2004 LA COUR, Statuant sur le pourvoi formé par LA SOCIÊTÊ RJMF venant aux droits de la « Société technique française de nettoyage », contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, pour blessures involontaires contraventionnelles, l'a condamnée à 4 000 euros d'amende; Vu le mémoire produit; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de...